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Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - CM 6Juin2024 liste deliberations votees)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Institutions publiques,
EF
F VILLE DE
{ LA ROQUE
(| D'ANTHÉRON
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2024 à 19 H
> Délibération N° 24/75- DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
> Délibération N° 24/76- MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 24/40 RELATIVE A L'ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L'ABBAYE DE SILVACANE : après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
> Délibération N° 24/77- DELEGATION DE POUVOIR AU MAIRE POUR L'OUVERTURE DE LIGNES DE TRÉSORERIE : après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (24) et 4 abstentions (POSTIAUX Régis, PIGNOLY Sylvestre, DIOP Alix, MORENO Manuel), adopte la délibération présentée
> Délibération N° 24/78- DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU- RHONE AU TITRE DE LA TRANCHE 2022 DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT (C.D.D.A.) - Période 2021/2024 : après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
> Délibération N° 24/79- SOLDE SUBVENTION 2024 A L'ASSOCIATION « LES ZOUZOUS » ET APPROBATION DE LA CONVENTION : après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (26) et 2 ne prenant pas part au vote (ROBERT Astrid et MORENO Manuel), adopte la délibération présentée
> Délibération N° 24/80- SOLDE SUBVENTION 2024 A L'ASSOCIATION « LES COLIBRIS » ET APPROBATION DE LA CONVENTION : après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (25) et 3 ne prenant pas part au vote (RICARD Isabelle, CARELLO Danièle, ROBERT Astrid), adopte la délibération présentée.
> Délibération N° 24/81- APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR l'AMELIORATION DE LA PREVENTION INCENDIE DANS LES BOUCHES-DU-RHONE ENTRE LA COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON, LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS ET LE DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE : après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
> Délibération N° 24/82- APPROBATION D'UNE CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATION DE LA VELOROUTE ET DU SYSTEME D'ENDIGUEMENT ENTRE LA COMMUNE ET LE SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE LA DURANCE : après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée. vY
Y
Délibération N° 24/83- APPROBATION D'UNE CONVENTION HABITAT SUBSEQUENTE A LA
CONVENTION CADRE HABITAT A CARACTERE MUTI-SITES : après en avoir délibéré, à
l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération N° 24/84 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DEPARTEMENTALE RELATIVE
AUX _RELATIONS ENTRE LES COMMUNES ADHERENTES _ A L'ASSOCIATION
DEPARTEMENTALE DES COMITES COMMUNAUX FEUX DE FORETS ET DES RESERVES
COMMUNALES DE SECURITE CIVILE DES BOUCHES-DU-RHONE ET LE SERVICE
DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES BOUCHES-DU-RHONE : après en avoir
délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération N° 24/85- DESIGNATION D'UN ELU POUR SIGNER LE PERMIS DE CONSTRUIRE
DE L'ESAT LA FARIGOULE : après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (24) et 4
ne prenant pas part au vote (SERRUS Jean-Pierre, JEAN Didier, COUSTABEAU Gérard, SBLAN DANO
Bruno), adopte la délibération présentée.
Délibération N° 24/86- CHOIX DU TITULAIRE DE LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC (DSP)
POUR LA GESTION, L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DE LA CHAMBRE FUNERAIRE ET
L'APPROBATION DU CONTRAT DE CONCESSION ASSOCIE : après en avoir délibéré, à l'unanimité,
adopte la délibération présentée.
Délibération N° 24/87- APPROBATION DE LA CONVENTION PORTANT OUVERTURE DES
ATELIERS METROPOLITAINS AU BENEFICE DES AGENTS DES COMMUNES-MEMBRES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE : après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la
délibération présentée.
Délibération N° 24/88- VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "CHATS LA
ROQUE" - EXERCICE 2024: après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (27)
et 1 ne prenant pas part au vote (MANDINE David).
Délibération N° 24/89- ACQUISITION DE PARCELLES AGRICOLES AU CCAS : après en avoir
délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération N° 24/90- VENTE D'UNE PARCELLE A L'OEUVRE GENERALE DE CRAPONNE :
après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération N° 24/91 - VENTE DE DEUX VEHICULES TYPE MINIBUS : après en avoir délibéré, à
l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Fait à LA ROQUE D'ANTHERON, le 7 Juin 2024
ER ROQUX Le “El
Jean-Pierfe SERRUS |
la Secrétaire de sé a Ex
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