Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations conseil municipal du 20 ma
Ordre du Jour - OJ 2023 02 06 du 6 février 2023
Déliberation - 2023 11 20 02 TUEC1 A AIDE AU RAVALEMENT DES FACAD
Ordre du Jour - OJ 2017 03 20 du 20 mars 2017
Déliberation - 2023 02 06 09 RHTF1 B DOB ET APPROBATION ROB 2023
Déliberation - 2023 03 20 02 RHTF1 A BUDGET PRIMITIF 2023
Ordre du Jour - OJ 2016 03 21 du 21 mars 2016
Ordre du Jour - OJ 2023 06 26 du 26 juin 2023
Ordre du Jour - OJ 2017 06 26 du 26 juin 2017
Déliberation - 2023 03 20 02 RHTF1 B BUDGET PRIMITIF 2023 RAPPORT
Ordre du Jour - OJ 2023 02 06 du 20 mars 2023
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2023 02 06 du 20 mars 2023)
Thèmes du document : Banque, Télécommunications et internet, Affaires étrangères et coopération,
Laval, le 13 mars 2023.
VILLE
DE
LAVAL
Direction secrétariat général et réglementation Service assemblées Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal! qui se déroulera, à l'Hôtel de Ville :
Lundi 20 mars 2023
à18h00
Vous
avez
accès à
l'ensemble
des
dossiers
par voie
dématérialisée,
par l'intermédiaire
du
logiciel i-delibre. Préalablement
à
la
séance,
il
vous
appartient
de
charger votre
matériel
et
de
télécharger
l'ensemble des documents. Afin de maintenir le caractère public de la réunion de l'organe délibérant, la séance peut être suivie en direct en se connectant sur le site Internet de la ville de Laval. Veuillez trouver cioint l'ordre du jour de la séance. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de ma considération distinguée.
Hôtel de Ville, Place du 11 novembre
CS 71327 - 53013 l'aval cedex
T. 02 43 49 43
O0
- F. 02
43 49
43 26
mairicelaval.fr - www.laval.fr CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2023
ORDRE
DU
JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 6 février 2023. - Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles L2122-22
et
L2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(délégations
du
conseil
municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus depuis le 6 février 2023. QUESTION
DU
MAIRE
-
G.
Poirier
Solidarité avec la Turquie et la Syrie suite aux séismes
RESSOURCES HUMAINES, TECHNIQUES ET FINANCIÈRES RHTF-1-
A. Caplan
Budget primitif 2023
RHTF-2-
A. Caplan
Taux d'imposition 2023 des impôts directs locaux
RHTF -3-
A. Caplan
Reprise anticipée et affectation des résultats 2022 du budget principal et budget annexe
RHTF -4-
G. Poirier
Conventions avec les associations dans le cadre des subventions 2023
RHTF-5-
C.Roy
Traitement des reliquats des comptes familles suite à la suppression de la régie activités scolaires et péri-scolaires et la mise en place d'un nouveau système de facturation
RHTF-6-
|.
Eymon
SPL Laval Mayenne Aménagements : agrément pour la cession d'actions du capital détenues par le département de la Mayenne à Mayenne Communauté
RHTF-7-
|. Eymon
SEM Laval Mayenne Aménagements : prise de participation au capital de la SCI Renaissance pour le portage d'un ensemble immobilier à Villaines-la-Juhel
RHTF-8-
L.Paviot
Convention de remboursement de mission pour le centre de vaccination et les manifestations locales, culturelles et sportives
RHTF-9-
L.
Paviot
Convention de mise à disposition individuelle partielle - responsable de l'atelier urbanisme
RHTF -10-
L.
Paviot
Mutualisation du droit syndical entre deux collectivités
RATF -11-
L.
Paviot
Emplois saisonniers 2023 CULTURES ET RAYONNEMENT DE LA VILLE CRV -1-
N.
Davoust
Convention de partenariat avec la Maison de l'Europe en Mayenne en vue des animations du 6 mai 2023 au titre du projet "Europe Express : ma voix pour l'avenir"
VIE QUOTIDIENNE ET CITOYENNE VQC -1-
P. Morin
VQC -2-
M-L.
Le Mée
Clavreul
VQC -3-
C.
Droguet
Programmation contrat de ville 2023 Modification des tarifs de la restauration et des prestations péri et extrascolaires Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant
TRANSITION URBAINE ÉCOLOGIQUE ET COMMERCIALE TUEC-1-
G.
Begon
TUEC -2-
G.Begon
TUEC-3-
G.Begon
TUEC -4-
G.
Begon
TUEC -5-
|.
Eymon
TUEC-6-
S.
Bruneau
TUEC-7-
C.
Loiseau
TUEC-8-
B.Bertier
TUEC - 9-
B.
Ferron
TUEC -10-
B.
Bertier
Régularisation d'une autorisation de programme pour le géo-référencement des réseaux d'éclairage public - feux
/
logiciel de gestion de la base de données
/ gestion des DT/DICT
Avenant n° 2 à la convention avec Territoire Énergie Mayenne (TEM) pour la création de la base de données, le géo-référencement, l'accès au système d'information géographique, la gestion des DT/DICT, pour les réseaux d'éclairage public, de feux de signalisation tricolores et les bornes électriques Effacement des réseaux par Territoire d'Énergie Mayenne rue du Dépôt - Zac de la Gare Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules Piégeage des frelons asiatiques sur le domaine public - Convention avec l'association Abeilles Mayennaises Constitution, mise en place et approbation du règlement intérieur de la Commission locale d'indemnisation à l'amiable dans le cadre du réaménagement de la place du 11
novembre
Bail emphytéotique administratif entre la ville de Laval et la SAS TLK représentée par Monsieur et Madame Gervais Cession d'un ensemble immobilier situé rue Saint Mathurin cadastré CE 138 au profit de Kaufman and Broad Acquisition d'un terrain situé impasse du Bourny cadastré DH 57 des Consorts Cusson et classement dans le domaine public communal Acquisition d'une partie de la propriété de Madame Christiane Cormerais sise au 51
rue du Val de Mayenne TUEC -11-
C. Garnier
Constitution d'une servitude Enedis rue du Val de Mayenne sur la parcelle CI 395