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Ordre du Jour - OJ 2023 06 26 du 26 juin 2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2023 06 26 du 26 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
ES.
Laval, le 19 juin 2023.
VILLE
DE
LAVAL
Direction vie citoyenne et institutionnelle Service vie des instances Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se déroulera, à l'Hôtel de Ville :
Lundi 26 juin 2023
à
18
h
00
Vous
avez accès
à
l'ensemble
des
dossiers
par voie
dématérialisée,
par l'intermédiaire
du
logiciel i-delibre. Préalablement
à
la
séance,
il
vous
appartient
de
charger votre
matériel
et
de
télécharger
l'ensemble des documents. Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour de la séance. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur,
à l'assurance de ma considération distinguée.
Le mairg Floria
uIt
Hôtel de Ville, Place du 11 novembre
CS 71327 - 53013 Laval cedex
T. 02 43 49 43 00 - F. 02 43 49 43 26
mairieelaval.fr - www.laval.fr CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JUIN
2023
ORDRE
DU
JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du
15 mai 2023.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles L2122-22
et
L2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(délégations
du
conseil
municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus depuis le 15 mai 2023. QUESTIONS DU MAIRE L-
Le maire
Modification des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS) de Laval
Il -
Le maire /
Ouverture d'un centre temporaire pour les cartes nationales
B.
Bertier
d'identité (CNI) et les passeports
il -
Le maire
Modification du règlement intérieur du conseil municipal
VIE QUOTIDIENNE ET CITOYENNE VAC-1-
C.
Loiseau
Suppression du dispositif "carte famille" et création d'une carte d'adhésion au service jeunesse et d'une carte Laval Sport pour tous
VQc -2-
R. Chanïi
Tarification des stages sportifs
VQC -3-
C.
Loiseau
Attribution d'une subvention complémentaire à l'association Laval Water-polo
VQC -4-
M-L.
Le Mée
Attribution d'une subvention à
l'association ENOSIA
Clavreul
dans le cadre du projet expérimental de la maison d'accueil pour femmes
VQC-5-
P.
Morin
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Monde de femmes dans le cadre du contrat de ville 2023
VQC -6-
C.
Loiseau
Convention relative à la mise en place des modalités de la coopération entre "Paris 2024" et la ville de Laval "collectivité-étape relais de la flamme"
VQC-7-
G.
Poirier
Attribution d'une subvention de projet à l'association "La Pyramide" CULTURES ET RAYONNEMENT DE LA VILLE CRV-1-
G.
Poirier
CRY -2-
G. Poirier
CRV -3-
M.
Boisgontier
CRV-4-
B.
Fléchard
CRV-5-
G.
Poirier
CRV-6-
C. B.
Pétron / Fléchard
Visite d'une délégation lavalloise à Lovech (Bulgarie) et en Chalcidique (Grèce) - Renouvellement de la convention de coopération avec la ville de Lovech (Bulgarie) Attribution d'une subvention projet au Comité de jumelage Laval-Garango pour l'accueil d'une délégation du comité de jumelage Burkinabé Restauration de la chaire à prêcher de l'église Saint-Vénérand - 1 tranche - Demande de subventions Convention de partenariat entre la ville de Laval, le Théâtre de Laval,
la ville de L'Huisserie
et l'association K-danse Laval pour l'organisation du festival "Jeunesses 2 Karactère" (J2K) - Édition 2023 Convention entre la ville de Lavai et l'association Saint Vénérand JazzOgnons dans le cadre de l'organisation du JazzOgnons festival du
19 et 20 août 2023
Actions spécifiques en faveur du Street art
RESSOURCES HUMAINES, TECHNIQUES ET FINANCIÈRES RHTF-1-
A
RHTF-2-
A.
RHTF-3-
A.
RHTF-4-
A
RHTF-5-
C.
RHTF-6-
B. C
RHTF-7-
B.
RHTF-8-
B.
Capian Caplan Caplan Caplan Pétron Fléchard
/
. Loiseau Bertier Bertier
Adoption du compte de gestion du trésorier principal pour l'exercice 2022 (en présence de Monsieur Carabin, conseiller aux décideurs locaux à la DDFIP) Adoption du compte administratif 2022 Modification du taux de taxe d'aménagement et exonérations facultatives Taxe d'aménagement sectorisée : définition des périmètres Modification de la délibération S 508 - RHTF - 6 du 6 décembre 2021
créant deux emplois non permanents
de conseiller numérique France services en contrat de projet Création d'un poste d'assistant.e régisseur.se à temps complet Création pour déprécarisation d'un poste d'agent d'entretien à temps complet Protection fonctionnelle - Prise en charge de dommages et intérêts
TRANSITION URBAINE ÉCOLOGIQUE ET COMMERCIALE TUEC -1-
B.
Ferron
Mise en œuvre d'un contrat avec l'éco-organisme Alcome dans le cadre de la gestion des mégots TUEC -2- TUEC -3- TUEC
-4-
TUEC
-5-
TUEC
-6-
TUEC -7-
L.
Paviot
B.
Bertier
l.
Eymon
|.
Eymon
1.
Eymon
L.
Eymon
Rapport sur les travaux de la commission consultative des services publics locaux de l'année 2022 Engagement de la ville de Laval dans le programme Action cœur de ville 2023-2026 Indemnisation des candidats non retenus à
l'opération
de réhabilitation de l'ensemble immobilier situé rue Saint-Mathurin cadastré CE 138 Acquisition auprès de Coop Logis des voies,
réseaux
et espaces communs divers situés dans les lotissements Jardins d'Hélios îlots
ABCDEFIJKPQ
et La Girardière flot R situés zone du Tertre et intégration dans le domaine public communal Cession d'une bande de terrain cadastrée AP 647 située zone industrielle des Touches au profit de la société Les Blanchisseries du Maine Convention de servitude ENEDIS sur la parcelle cadastrée À 1447 située sur le site de l'aéroport au lieu-dit Beausoleil