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Déliberation - LISTE des deliberations 06 2025
Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Soignolles-en-Brie.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE des deliberations 06 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Village de FF
SOIGNOLLES en-Brie F- —
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
MAIRIE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL Rue de Corbeil
77111 Soignolles-en-Brie
Tél.:0164 425577 EN DATE DU 17 JUIN 2025
L _]
2025/24 — Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 04 avril 2025 -
Approuvée
2025/25 - Convention d'adhésion au Fonds de Solidarité Logement (FSL) avec le Département de
Seine et Marne au titre de l’année 2025 - Approuvée
2025/26 - Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Savigny-le-Temple
et Quincy-Voisins - Approuvée
2025/27 — Recensement de la population 2026 - Approuvée
2025/28 — Subventions aux associations pour l’année 2025 - Approuvée
2025/29 — Montant et versement du fonds de concours par là commune à la CCBRC - Approuvée
2025/30 — Révision libre des Attributions de Compensation (AC) liée au reversement d’une quote-
part des recettes de la taxe de séjour perçue par la CCBRC - Approuvée
2025/31 — Convention d'accès et d'utilisation de l’espace aquatique l'Oréade à Brie-Comte-Robert
par les ainés de la commune - Approuvée
2025/32 -— Participation à l’activité aquagym organisée par la commission des Aînés - Approuvée
2025/33 — Vœu relatif à la création d’un Centre Hospitalier Universitaire (CHU) en Seine-et-Marne -
Approuvée
Serge BARBERI,
Maire de Soignolles-en-Brie.
www.ville-soignollesenbrie.fr