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Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Soignolles-en-Brie.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE des deliberations 04 2024)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Village de I
SOIGNOLLES en-Brie — —
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
MAIRIE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL Rue de Corbeil
77111 Soignolles-en-Brie
Tél.: 01 64 4255 77 EN DATE DU 05 AVRIL 2024
L_ |
2024/07 — Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal 06 février 2024 - Approuvée
2024/08 - Compte de gestion du Receveur 2023 de la Commune de Soignolles-en-Brie - Approuvée
2024/09 — Compte Administratif 2023 de la Commune de Soignolles-en-Brie - Approuvée
2024/10 — Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 de la Commune de Soignolles-en-Brie - Approuvée
2024/11 — Vote des taux des impôts directs locaux - Approuvée
2024/12 — Subvention au Centre Communal d'Action Sociale pour 2024 - Approuvée
2024/13 — Admission en non-valeur — exercice 2023 - Approuvée
2024/14 — Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57 - Approuvée
2024/15 — Budget Primitif 2024 de la Commune de Soignolles-en-Brie - Approuvée
2024/16 -— Coupure partielle de l'éclairage public de nuit - Approuvée
2024/17 — Modification du règlement intérieur de l'accueil de loisirs - Approuvée
2024/18 — Modification du Projet Educatif Territorial (PEDT) - Approuvée
2024/19 —- Remise gracieuse de dette - Approuvée
Serge BARBERI,
Maire de Soignolles-en-Brie.
www.ville-soignollesenbrie.fr