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Déliberation - LISTE des deliberations 12 2023
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Soignolles-en-Brie.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE des deliberations 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Village de =
SOIGNOLLES en-Brie r
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
MAIRIE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL Rue de Corbeil
77111 Soignolles-en-Brie
Tél.: 01 64 42 55 77 EN DATE DU 05 DECEMBRE 2023
L_ _
2023/38 — Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal 19 septembre 2023 -
Approuvée
2023/39 — Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de la
commune — Exercice 2024 - Approuvée
2023/40 — Acquisition de la parcelle ZC n° 71 - Approuvée
2023/41 — Acquisition de la parcelle boisée C n° 192 - Approuvée
2023/42 — Mise à disposition d'un terrain pour l'implantation d'un poste de transformation dit poste
DP « Meillant » à la nouvelle station d'épuration - convention avec Enedis - Approuvée
2023/43 — Suppression du poste de rédacteur principal de 1ère classe à temps complet - Approuvée
2023/44 — Convention d’accès et d'utilisation de l’espace aquatique l’Oréade à Brie-Comte-Robert
par les scolaires de la commune - Approuvée
2023/45 — Mandatement du CDG 77 pour la mise en concurrence d’un marché d'assurance des
risques statutaires - Avprouvée
2023/46 — Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Dammartin-en-
Goële et Héricy - Approuvée
2023/47 — Travaux supplémentaires programme de rénovation éclairage public 2023 - Approuvée
2023/48 — Travaux concernant le réseau éclairage public programme 2024 - Approuvée
2023/49 — Don de la commune à l'ASSENDS de livrets intitulés « Péril en la demeure » - Approuvée
Serge BARBERI,
Maire de Soignolles-en-Brie.
www.ville-soignollesenbrie.fr