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unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - Liste des deliberations du CM 04122023
Document publié le Lundi 4 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - Liste des deliberations du CM 04122023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Environnement, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 04 DECEMBRE 2023
Liste des Délibérations
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2023
INTERCOMMUNALITE
2023-75 RAPPORT D'ACTIVITE 2022 DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL Adoptée à l’unanimité
2023-76 RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LA GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
Adoptée à l’unanimité
2023-77 RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT
Adoptée à l’unanimité
2023-78 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENERGIES RENOUVELABLES - PRISE DE CAPITAL Adoptée à l’unanimité
ADMINSTRATION GENERALE
2023-79 RAPPORT D'ACTIVITE 2022 DE MORBIHAN ENERGIES
Adoptée à l’unanimité
2023-80 AUTORISATION DU RECOURS A L’APPRENTISSSAGE
Adoptée à l’unanimité
2023-81 PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE POUR 2022
Adoptée à l’unanimité
2023-82 REVALORISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT
Adoptée à l’unanimité 2023-83 MODIFICATION DU REGIME D’ASTREINTE D’EXPLOITATION AU SEIN DES SERVICES TECHNIQUES
Adoptée à l’unanimité
FINANCES – MARCHES PUBLICS
2023-84 SUBVENTION 2023 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Adoptée à l’unanimité
2023-85 TARIFS MUNICIPAUX 2024
Adoptée à l’unanimité
2023-86 AUTORISATION DU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 2024
Adoptée à l’unanimité
2023-87 AVENANT A LA CONVENTION FINANCIERE DANS LE CADRE DE L’EXECUTION DE
PRESTATIONS EXTERIEURES POUR LA REALISATION DES ATLAS DE LA BIODIVERSITE COMMUNALE
AVEC LA PARC NATUREL REGIONAL DU GOLFE DU MORBIHAN
Adoptée à l’unanimité
2023-88 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – PILOTAGE DU PROJET DE TERRITOIRE-
CHARGE DE COOPERATION CTG AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN
Adoptée à l’unanimité
2023-89 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – AVENANT PRESTATION DE SERVICE
ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT « ACCUEIL ADOLESCENTS » - BONUS « TERRITOIRE CTG »
AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN
Adoptée à l’unanimité
2023-90 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – AVENANT PRESTATION DE SERVICE
ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT EXTRASCOLAIRE - BONUS « TERRITOIRE CTG » AVEC LA
CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN
Adoptée à l’unanimité
2023-91 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – AVENANT PRESTATION DE SERVICE
ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERISCOLAIRE - BONUS « TERRITOIRE CTG » AVEC LA
CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN
Adoptée à l’unanimité
2023-92 CONVENTION DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU FONDS D’INNOVATION PEDAGOGIQUE AVEC L’ETAT POUR LE PROJET « ECOLE DEHORS » DE L’ECOLE DU PONT-DOUAR Adoptée à l’unanimité
2023-93 CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC MORBIHAN ENERGIES – ECLAIRAGE - PROGRAMME EXCEPTIONNEL DE RENOVATION DE LUMINAIRES TYPES LOTISSEMENT A FORTES NUISANCES LUMINEUSES
Adoptée à l’unanimité
2023-94 CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC MORBIHAN ENERGIES - ECLAIRAGE - EXTENSION RUE DU MOULIN DE TREUROUX - UN MAT ECLAIRAGE Adoptée à l’unanimité AFFAIRES FONCIERES- URBANISME
2023-95 PROPOSITION DE COMPOSITION DE LA CONFERENCE REGIONALE DE LA POLITIQUE DE REDUCTION DE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS EN BRETAGNE
Adoptée à l’unanimité
2023-96 BILAN DES ACQUISITIONS - CESSIONS DU 1ER DECEMBRE 2022 AU 30 NOVEMBRE 2023 Adoptée à l’unanimité
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
24° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE