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unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - Liste des deliberations du CM 02102023
Document publié le Lundi 2 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - Liste des deliberations du CM 02102023)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 02 OCTOBRE 2023
Liste des Délibérations
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2023
ADMINISTRATION GENERALE
2° COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION
Adoptée à l’unanimité
3° COMPOSITION D'APPEL D'OFFRES - MODIFICATION
Adoptée à l’unanimité
4° DESIGNATION DES DELEGUES DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - MODIFICATION Adoptée à l’unanimité
5° DESIGNATION DES DELEGUES A LA SPL AURAY CARNAC QUIBERON TOURISME – MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2020/72
Adoptée à l’unanimité
RESSOURCES HUMAINES
6° CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN – RENOUVELLEMENT
Adoptée à l’unanimité
7° CONTRAT DE GROUPE « RISQUES STATUTAIRES EMPLOYEURS » DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN - ADHESION
Adoptée à l’unanimité FINANCES – MARCHES PUBLICS
8° ADOPTION DU REFERENTIEL M57 AU 1ER JANVIER 2024
Adoptée à l’unanimité
9° APPLICATION DU REFERENTIEL M57 AU 1ER JANVIER 2024 - ADOPTION DU REGLEMENT
BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COMMUNE ET DISPOSITIONS DIVERSES
Adoptée à l’unanimité
10° MODIFICATION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT DU CENTRE
CULTUREL
Adoptée à l’unanimité
11° DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2023
Adoptée à l’unanimité
12° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC MORBIHAN ENERGIES- ECLAIRAGE- EXTENSION - ROND-POINT DE KERLIGUEN
Adoptée à l’unanimité
13° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC MORBIHAN ENERGIES - ECLAIRAGE - RENOVATION - RUE DU COUEDIC
Adoptée à l’unanimité
14° CONVENTIONS DE SERVITUDE AVEC ENEDIS - PARCELLES ZN 60-78 - ZO 286 - ZI 35-70 - ZL 34 Adoptée à l’unanimité
15° PARTICIPATION AUX FRAIS DE RESTAURATION DES ENFANTS BRECHOIS SCOLARISES DANS LES
ECOLES ALREENNES - ANNEE 2023/2024
Adoptée à l’unanimité
16° AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE ALSH « PERISCOLAIRE » BONUS TERRITOIRE CTG
Adoptée à l’unanimité
17° CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE ALSH
« EXTRASCOLAIRE »
Adoptée à l’unanimité
18° SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
Adoptée à l’unanimité
19° PROGRAMME ACTEE 2 SEQUOIA 1 – AIDE AU FINANCEMENT DE LA MAITRISE D’OEUVRE DANS
LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL- CONVENTION FINANCIERE AVEC AURAY
QUIBERON TERRE ATLANTIQUE
Adoptée à l’unanimité
20° CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE RELATIVE A LA
PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE BREC’H AU PROJET DE TERRITOIRE 2023-2024 – LA CABANE A
PLUMES COMPAGNIE L’HOMME DEBOUT
Adoptée à l’unanimité AFFAIRES FONCIERES- URBANISME
21° CESSION DES PARCELLES ZI N° 661P, ZI 663P, ZI N° 662, AB N° 547P ET AB 520 Adoptée à l’unanimité
22° ACQUISITION DE LA PARCELLE YD N°19P
Adoptée à l’unanimité