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Compte-Rendu - CR du 08 septembre 20160002
Document publié le Jeudi 8 septembre 2016 par la commune de Tramolé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 08 septembre 20160002)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance Ordinaire
Séance du Jeudi 08 septembre 2016
20h30
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code des Communes
PRESENTS : Jean-Michel DREVET, Michel PERRET, Marcel BERTHIER, Sébastien GUILLAUD, Maurice BONNET-PIRON, Florence MANDON, Sylvie SABATIER, Jean-Michel PIDOLOT, Pascale CHOTEL, Philippe PELLET
EXCUSES : Benoist CHAMARAUD, Bruno BESANÇON, Arnaud DUCELLIER FAUVY, Fabien ORCEL.
ABSENT : Erwan BRACCHI,
Secrétaire de séance : Sylvie SABATIER
1) Budget Communal – DM2 – Suite départ des locataires :
Faisant suite à un départ des locataires concernant l’appartement T4, nous devons leur rembourser leur caution en modifiant les comptes comme suit :
Compte 165 : chapitre 16 pour + 464 €
Compte 2151 chapitre 21 pour - 464€
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la délibération à l’unanimité.
2) Budget Communal – DM3 – Remboursement trop perçu sur TA :
La commune ayant réalisé un trop perçu de la TLE, Taxe Locale d’Equipement, il faut rembourser en modifiant les comptes comme suit :
Compte 615221 : Chapitre 011 pour - 2 822 €
Compte 678 : Chapitre 067 pour + 2 822 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la délibération à l’unanimité.
3) Augmentation du loyer suite changement de locataires :
Appartement T4 de 75 m2.
Il faudra prévoir le chiffrage pour :
- La consommation du chauffage
- Le ménage, partie commune du hall d’entrée
- Entretien de la Chaudière
Michel PERRET et Sébastien GUILLAUD, adjoints au Maire, se donne rendez-vous le samedi 17 Septembre 2016 à 9 h à la Mairie pour le calcul de l’estimation du coût du nouveau loyer et les charges.
Pour information le prix de l’ancien loyer, charges comprises était de 463.26 € 4) Changement du photocopieur :
Le photocopieur est bruyant, lent, pas de très bonne qualité couleur.
Savoir si nous partons sur un investissement ou sur une location.
Prévoir de faire une étude de consommation de ramette de papier par mois, en format A4 et A3.
Cette question sera débattue lors du prochain conseil qui sera le jeudi 13 octobre 2016 à 20h30 pour pourvoir d’ici cette date étudier les meilleures offres.
5) Questions diverses :
L’appartement T4 est vétuste, il y aurait besoin de faire des travaux de rénovation :
- Prévoir : Peinture intérieure sur les murs, plafonds, radiateurs et portes ; - Poignées de porte à changer ;
- Le parquet est dégradé en surface il faudrait prévoir un ponçage suivit d’une vitrification.
Problème d’ordinateur du poste du Secrétariat :
- Prévoir un onduleur ;
- Prévoir la mise en place de sauvegarde automatique.
Tout cela va être réalisé avec l’aide de notre prestataire de maintenance informatique.
Fin de séance : 22h30