Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 23 02 23
Compte-Rendu - CR CM 23 01 2025
Compte-Rendu - CR CM 23 12 2021
Compte-Rendu - CR CM 16 05 2024 002 1
Compte-Rendu - CR CM DU 15 JANVIER 2026
Compte-Rendu - CR CM du jeudi 14 avril 2022 002
Compte-Rendu - CR CM 01 12 2022
Compte-Rendu - CR CM 06 11 2025
Compte-Rendu - CR CM 01 04 2021
Compte-Rendu - CR du CM du 01 decembre 20140550
Compte-Rendu - CR CM 06 01 23 002
Document publié le Jeudi 5 janvier 2023 par la commune de Tramolé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 06 01 23 002)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Jeudi 5 janvier 2023 – 20H30
PROCES VERBAL DE SEANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Affiché en exécution de l'article 121-17 du Code des Communes
PRESENTS : Jean-Michel DREVET, Sébastien GUILLAUD, Maurice BONNET-PIRON, Dominique FLACHER, Marcel BERTHIER, Florence MANDON, Sylvie SABATIER, Philippe PELLET, Annie PIGNEDE, Laure-Paola GUIVIER.
EXCUSES : Jean-Michel PIDOLOT, Albane PINEDE, Pascale CHOTEL,
Absent : David ORJOLLET
Secrétaire de séance : Annie PIGNEDE
Président de séance : Jean-Michel DREVET
Approbation compte rendu du conseil municipal du 01/12/2022
Voté à l'unanimité
1/ Délibérations
• Assurance statutaire du personnel
Plusieurs devis ont été demandés. Groupama ayant fait une offre à un taux 6,28 % de la masse salariale, contre 8 % à AXA, le contrat a été validé le 3 janvier 2023 pour une durée de 4 ans. Voté à l'unanimité.
• Agents recenseurs
Deux agents ont été recrutés pour le recensement 2023 : Mme PIOLAT et Mr BRANCHARD pour une durée d’un mois à compter du 18 janvier 2023.
Afin de leur proposer une rémunération correcte, il est proposé de leur attribuer une prime supplémentaire de 150 €.
Voté à l'unanimité.
2/ Compte-rendu de réunions
• Réunion PLUI : réunion prévue le 26 janvier 2023 à 20 h.
• Salle des fêtes : le chantier sera terminé fin février et opérationnel début mai 2023.
3/ Divers
• Laure-Paola Guivier nous informe que les Arts Allumés seront sur notre secteur en avril 2023.
• Réunion commission finances le 21/02/23 à 20 h (fonctionnement) et le 06/03/23 à 20 h (investissement).
La séance est levée à 22h30
Annie PIGNEDE, Secrétaire Jean-Michel DEVRET, Maire