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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 08 07 2021
Document publié le Jeudi 8 juillet 2021 par la commune de Tramolé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 08 07 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Mode, textile et habillement,
ER PRO RIRE RON RAT InN I ImIm A
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 08 juillet 2021 - 20H30
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Affiché en exécution de l'article L 121-17 du Code des Communes
PRESENTS: Jean-Michel DREVET, Sébastien GUILLAUD, Maurice BONNET-PIRON, Florence MANDON, Sylvie SABATIER, Dominique FLACHER, Laure-Paola GUIVIER, Albane PINEDE, David ORJOLLET, Pascale CHOTEL, Marcel BERTHIER
EXCUSES: Jean-Michel PIDOLOT, Philippe PELLET, Annie PIGNEDE
POUVOIR: Philippe PELLET à Jean-Michel DREVET, Annie PIGNEDE à Laure-Paola GUIVIER
Secrétaire de séance: Sylvie SABATIER
Président de séance: Jean-Michel DREVET
Approbation compte rendu du conseil municipal dernier: Voté à l'unanimité.
1/Délibérations :
Convention lecture publique - soutien aux projets communaux
Le Conseil municipal est sollicité pour autoriser Monsieur le Maire à signer une convention portant soutien aux projets communaux de lecture publique.
Le bâtiment où est située la médiathèque étant un bâtiment communal, il est nécessaire de signer cette convention pour pouvoir si besoin solliciter des demandes de subvention auprès du Département.
Cette convention n'engage en rien la commune hormis la possibilité de solliciter le Département pour un soutien financier afin de créer, développer et aménager le bâtiment communal dédié à la médiathèque.
Voté à l'unanimité
Convention financière pour l'accueil de loisirs du mercredi
A compter de septembre 2021, l'accueil de loisirs du mercredi porté par Bièvre Isère Communauté est repris en gestion directe par 4 communes dites« gestionnaires»;
Cette nouvelle organisation permet d'aligner les fonctionnements avec le reste du territoire où ces accueils sont organisés par les communes ou des associations, considérant que ce service en direction des familles relève davantage d'une proximité locale et en complémentarité avec le fonctionnement de l'école.
Une convention est mise en place afin d'encadrer les modalités de partenariat. Voté à l'unanimité
2/ Compte rendu de réunions :
Commission bâtiments
Sébastien nous présente un diaporama de photos sur divers lieux
Médiathèque Jean Prévost de Bron
Station-Service AVIA à Auxerre
Air d'autoroute du Beaujolais
Sébastien Guillaud et Marcel Berthier se sont déplacés pour
visiter les bâtiments. Sébastien Guillaud va demander aux
Architectes 2 projets
Couleur cuivre/Façade Ocre
Couleur blanc/Façade grise Commission
voirie
—
TE38
:
Maurice
a
repris
le calendrier
des
travaux
sur
5 ans:
-
Chemin
du
Buisson
-
Impasse
du
Loup
-
Le
Guchon
-
2 bornes
Incendie
vont
être
remplacées
vers
la
Rue
Noire
et vers
Chemin
du
Valet
Lancer
une
étude
sur
un
plan
de
circulation
du
village.
Prochaine
réunion
voirie
le 09/09/2021à
20h
SIVU : Dernier
conseil
Syndical
le
mardi
O5
juillet
2021.
Signature
du
nouveau
contrat
avec
le traiteur.
Menu
avec
4 composants.
Signature
d’une
convention
pour
une
demande
de
subvention
pour
pouvoir
renouveler
le
système
informatique.
Changement
de
directeur,
Monsieur
MONBEIG
quitte
le groupe
scolaire.
Nouvelle
directrice
Madame
LEONE.
Questions
diverses :
Enfouissement
route
du
Cré
e
Le TE38
va
proposer
un
plan
de
cofinancement
et de
travaux
entre
la commune
le TE38
et
Orange
pour
l’enfouissement
des
lignes
sur
la route
du
Cré
qui
sera
programmé
pour
2022
La
commune
va
contacter
le
responsable
d'Orange
Télécom
en
lien
avec
les
collectivités
afin
de
connaitre
l'engagement
financier
de
la société
de
télécommunication.
Fin
de
la
séance
: 23h00