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Document publié le Jeudi 15 juillet 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2021 07 21 Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Handicap et inclusivité,
Ce, Saint-Martin-de-Seignanx, le 15 Juillet 2021
Le Seignanx COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Réf. : LC/SS — 2021-07-01
Objet : Conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous invite à participer à la prochaine réunion du Conseil communautaire qui se tiendra le :
Mercredi 21 Juillet, à 19h00
Salle du conseil
Siège de la Communauté de Communes
Maison Clairbois
40390 Saint-Martin-de-Seignanx
Ordre du jour du Conseil communautaire :
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 Juin 2021.
Décisions de la Présidente :
2021-07-01 Avenant n°1 — Marché de prestations de relevés topographiques sur le territoire de la
Communauté de communes
2021-07-02 Avenant n°3 — Marché de maitrise d'oeuvre - Aménagement de la zone d'activités de
Labranères à Ondres
2021-07-03 Attribution de subvention à Madame Oueslati CEDRAS habitante à Tarnos - OPAH
Délibérations soumises à l’assemblée délibérante :
2021-07-01
2021-07-02
2021-07-03
2021-07-04
2021-07-05
2021-07-06
2021-07-07
2021-07-08
Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
Répartition 2021
Avenant à la convention de dotation du Fonds de Solidarité et de Proximité avec
l'association Initiative Nouvelle-Aquitaine (1)
Création et mise en place d’un service de paiement en ligne (1)
Attribution de subvention aux associations — place des Artistes (Saint André des Arts)
Rénovation de l’habitat : convention pour l’accès aux données Ma Prim’Rénov (1)
Attribution de récompenses aux lauréats du concours photos « J'aime / Je n’aime
pas »
Convention d'adhésion au service social du Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale des Landes (1)
Suppressions d'emplois permanents 2021-07-09 Suppressions d'emplois non permanents
2021-07-10 Modification du tableau des effectifs
Questions diverses
Informations de la Présidente
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
La Présidente,
Isabelle DUFAU
(1) Documents préparatoires annexés.
(2) Si vous souhaitez que des points soient inscrits dans les questions diverses, vous voudrez bien
nous le faire savoir avant le lundi 19 juillet à 18 heures.
Afin de lutter contre l’épidémie de COVID’19, Le public sera autorisé à assister à la séance du
conseil communautaire dans la limite de 7 personnes.
La séance du Conseil communautaire sera diffusée en direct :
e Sur la page Facebook de la (Communauté de communes @LeSeignanx
(https://www.facebook.com/LeSeignanx)
e Sur la chaine Youtube de TV Landes https://www.voutube.com/c/tvlandes/videos