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Document publié le Mercredi 22 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2020 07 29 Convocation)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Saint-Martin-de-Seignanx, le 22 juillet 2020
Réf. : EM/CB – 2020-07-02
Objet : Conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous invite à participer à la prochaine réunion du Conseil communautaire qui se tiendra le :
Mercredi 29 juillet 2020 à 18h30
Salle Pluriactivités
Place de la mairie
à BIARROTTE
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juillet 2020.
Décisions prises par délégation d’attribution du Président sortant : Communication
2020-07-03 Délégations d’attributions à la Présidente
2020-07-04 Délégation à la Présidente de la décision de recourir à l’emprunt 2020-07-05 Fixation des indemnités de fonction (1)
2020-07-06 Constitution et composition des commissions
2020-07-07 Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Désignation des représentants des communes
2020-07-08 Commission Intercommunale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées Installation et désignation des représentants des communes
2020-07-09 Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) Installation et désignation des représentants
2020-07-10 Commission d’appel d’offres – composition et dépôt de listes Procès-Verbal n° 2020-07-03 Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres Procès-Verbal n° 2020-07-04 Centre Intercommunal d’Action Sociale - élection des membres du Conseil d’Administration
Procès-Verbal n° 2020-07-05 Élection des représentants devant siéger au Syndicat Mixte de Traitement et de Collecte des Ordures Ménagères (SITCOM) de la Côte Sud des Landes Procès-Verbal n° 2020-07-06 Élection des représentants devant siéger au Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Pays Basque et Seignanx
Procès-Verbal n° 2020-07-07 Élection des représentants devant siéger au Syndicat Mixte Pays Adour Landes Océanes
Procès-Verbal n° 2020-07-08 Élection des représentants devant siéger au Syndicat Mixte pour l’Aménagement et la Gestion de Parcs d’Activités Économiques sur le territoire de la Communauté de communes du Seignanx
Procès-Verbal n° 2020-07-09 Élection des représentants devant siéger au Syndicat Mixte d’Équipement des Communes des Landes (SYDEC)
Procès-Verbal n° 2020-07-10 Élection des représentants devant siéger au Syndicat Mixte Eaux Marensin Maremne-Adour (EMMA)
Procès-Verbal n° 2020-07-11 Élection des représentants devant siéger au Syndicat Mixte Rivières Côte Sud
Procès-Verbal n° 2020-07-12 Élection des représentants devant siéger au Syndicat Mixte de l’Aygas Procès-Verbal n° 2020-07-13 Élection du représentant devant siéger au Syndicat Mixte Institution Adour
2020-07-11 Désignation du représentant Commission Locale de l'eau du Schéma d’Aménagement et de Gestions des Eaux (SAGE) Adour Aval
Procès-Verbal n° 2020-07-14 Élection des représentants devant siéger au Syndicat Mixte du Bas Adour Maritime
Procès-Verbal n° 2020-07-15 Élection des représentants devant siéger au Syndicat Mixte de l’Agence Landaise Pour l’Informatique (ALPI)
2020-07-12 Désignation des représentants devant siéger au Groupement d’Intérêt Public (GIP) Littoral Nouvelle-Aquitaine (Assemblée Générale et Conseil d’Administration) 2020-07-13 Désignation des représentants devant siéger à l’Établissement Public Foncier Local (EPFL) Landes Foncier
2020-07-14 Désignation du représentant devant siéger à l’Association Comité de Bassin d’Emploi du Seignanx
2020-07-15 Désignation du représentant devant siéger à l’Association pour le Droit à l'Initiative Économique (ADIE)
2020-07-16 Désignation du représentant devant siéger à l’Association Initiatives Landes 2020-07-17 Désignation du représentant devant siéger à l’Association Mission Locale des Landes 2020-07-18 Désignation des représentants devant siéger à l’Association Nature et Loisirs (CPIE Seignanx et Adour)
2020-07-19 Désignation des représentants devant siéger à l’Association Office de Tourisme du Seignanx
2020-07-20 Désignation du représentant devant siéger à l’Association Comité Départemental du Tourisme du Landes
2020-07-21 Désignation du représentant devant siéger à l’Association Départementale pour l'Information sur le Logement des Landes (ADIL) des Landes
2020-07-22 Désignation des représentants devant siéger à l’Association Résidence Habitat Jeunes Sud Aquitaine
2020-07-23 Désignation du représentant devant siéger à l’Association Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP)
2020-07-24 Désignation des représentants devant siéger à l’Association Secrétariat Permanent pour le Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI)
2020-07-25 Désignation des représentants devant siéger au Comité Stratégique Territorial du Port de Bayonne
2020-07-26 Désignation des représentants devant siéger à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) L’Éole
2020-07-27 Désignation des représentants devant siéger à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) Pôle Étude Recherche et Formation (PERF)
2020-07-28 Désignation des représentants devant siéger à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) Interstices Sud Aquitaine
2020-07-29 Désignation du représentant au sein du Comité National d’Action Sociale 2020-07-30 Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Répartition 2020
2020-07-31 Démarche « Territoire Vert et Bleu en Seignanx » - Convention de partenariat avec l’Association « Nature et Loisirs » labellisée « C.P.I.E. Seignanx et Adour » pour l’année 2020
Questions diverses
Comptant sur votre présence,
La séance sera ouverte au public dans la limite de 30 personnes. Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
La Présidente,
Isabelle DUFAU
(1) Documents préparatoires annexés.
(2) Si vous souhaitez que des points soient inscrits dans les questions diverses, vous voudrez bien nous le faire savoir avant le Lundi 27 Juillet à 18 heures.