Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2021 12 15 PV
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2020 07 15 Con
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2021 02 24 Con
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2021 10 20 Con
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2021 01 27 Con
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2021 09 29 Con
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2021 06 29 Con
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2021 07 21 Con
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2020 12 16 Con
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2021 03 15 ann
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2021 12 15 Convocation
Document publié le Jeudi 9 décembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2021 12 15 Convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Saint-Martin-de-Seignanx, le 9 Décembre 2021
Réf. : LC/SS – 2021-12-01
Objet : Conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous invite à participer à la prochaine réunion du Conseil communautaire qui se tiendra le :
Mercredi 15 décembre, à 18h30
Salle Emile Cros
402 rue de Gascogne
40390 Saint Martin de Seignanx
Ordre du jour du Conseil communautaire :
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 octobre 2021.
Décisions de la Présidente :
DEC-2021-40 Attribution de subvention - récupérateur eau de pluie à Madame ARRAULT LECOLLEY
DEC-2021-41 Attribution de subvention - récupérateur eau de pluie à Madame CANEVET Catharina
DEC-2021-42 Attribution de subvention - récupérateur eau de pluie à Madame DUPLAT DEC-2021-43 Attribution de subvention - récupérateur eau de pluie à Madame GUIGNET DEC-2021-44 Attribution de subvention - récupérateur eau de pluie à Monsieur BOIDIN Antoine
DEC-2021-45 Attribution de subvention - récupérateur eau de pluie à Monsieur CASSE DEC-2021-46 Attribution de subvention - récupérateur eau de pluie à Monsieur FLEURANTDIDIER
DEC-2021-47 Attribution de subvention - récupérateur eau de pluie à HIQUET DEC-2021-48 Attribution de subvention - récupérateur eau de pluie à Monsieur JALET DEC-2021-49 Attribution de subvention - récupérateur eau de pluie à Monsieur LATOUR DEC-2021-50 Attribution de subvention - récupérateur eau de pluie à Monsieur PAUCTON DEC-2021-51 Attribution de subvention - récupérateur eau de pluie à Monsieur RAOUL DEC-2021-52 Attribution de subvention - récupérateur eau de pluie à Monsieur ROUX DEC-2021-53 Délégation DPUR au COL_DIA2100180 GOURMELON
DEC-2021-54 Attribution de subvention - récupérateur eau de pluie à Madame MONSIGNA DEC-2021-55 OPAH du Seignanx - Attribution de subvention à Monsieur BEDERE Jean Yves DEC-2021-56 Délégation DPU mairie TARNOS_DIA 2100201_Cst LARRIEU DEC-2021-57 Avenants marches de travaux Office de Tourisme sur Ondres DEC-2021-58 Attribution de subvention - récupérateur eau de pluie à Monsieur GUILLEMOT DEC-2021-59 OPAH du Seignanx - Attribution de subvention à Madame ELUZIN Marie- Madeleine
DEC-2021-60 OPAH du Seignanx - Attribution de subvention à Monsieur LABEYRIE Marc DEC-2021-61 OPAH du Seignanx - Attribution de subvention à Monsieur PEREZ GOMEZ Floreal
DEC-2021-62 OPAH du Seignanx - Attribution de subvention à Monsieur TARDITS Claude
Information n°1 Convention d’exécution avec le CDG 40 en matière de maintien dans l’emploi et le reclassement professionnel (1)
Délibérations soumises à l’assemblée délibérante :
2021-12-01 Installation d’un nouveau conseiller communautaire suite à la démission de Mr LAPEBIE
2021-12-02 Désignation d’un représentant au Syndicat Mixte de Rivières Côte Sud suite à la démission de Mr SCHNEYDER
2021-12-03 Délocalisation du conseil communautaire
2021-12-04 Mise en place d’un cahier des charges dans le cadre de la commercialisation et la gestion de la zone d’activité économique de Labranère sur la commune d’Ondres (1)
2021-12-05 Adoption du règlement budgétaire et financier (1)
2021-12-06 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022
2021-12-07 Convention mobilisation Police Municipale pour l’aire des gens du voyage Tarnos (1)
2021-12-08 Contrat de Relance de la Transition Écologique (C.R.T.E)
Signature entre la Communauté de communes du Seignanx, l’Etat et le Département des Landes (1)
2021-12-09 Saison Culturelle 2022– Adoption des tarifs
2021-12-10 Convention avec le CDG40, du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes (1)
2021-12-11 Mise en place du télétravail (1)
2021-12-12 Création et suppressions d’emplois permanents
2021-12-13 Modification du tableau des effectifs
2021-12-14 Modalités de réalisation des astreintes et des permanences
Questions diverses
Informations de la Présidente
Comptant sur votre présence, Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
La Présidente,
Isabelle DUFAU
(1) Documents préparatoires annexés.
(2) Si vous souhaitez que des points soient inscrits dans les questions diverses, vous voudrez bien nous le faire savoir avant le Lundi 13 décembre à 18 heures.
Afin de lutter contre l’épidémie de COVID’19, la séance du Conseil communautaire sera fermée au public.
La séance du Conseil communautaire sera diffusée en direct :
• Sur la page Facebook de la Communauté de communes @LeSeignanx (https://www.facebook.com/LeSeignanx)
• Sur la chaine Youtube de TV Landes https://www.youtube.com/c/tvlandes/videos