Ordre du Jour - ODJ 17 11 22

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Ordre du Jour - ODJ 17 11 22 Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune de Millau. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 17 11 22)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Inégalités sociales, République Française

Service Affaires Juridiques

Millau, le 10 novembre 2022

Mesdames, Messieurs,

J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se tiendra à :

La HALLE VIADUC – le jeudi 17 novembre à 18h30

Et sera retransmis sur le YOUTUBE de la Ville.

ORDRE DU JOUR

Points d’information ⇒ Actualité du CCAS

Madame la Maire 1. ⇒ Enumération des décisions de Madame la Maire

Madame la Maire 2. ⇒ Démission élu - installation d’une nouvelle élue et désignation dans les commissions municipales permanentes et comités consultatifs

Madame la Maire 3. ⇒ Désignation de représentants de la Ville au sein de divers organismes extérieurs et internes

Madame la Maire 4. ⇒ Désignation des membres à la Commission des Délégations de Service Public et à la Commission d’Appel d’offres

Madame la Maire 5. ⇒ Renouvellement des administrateurs du Centre Communal d'Action Sociale

Monsieur DURAND 6. ⇒ ATTACHE DE CONSERVATION DU PATRIMOINE : suppression et création d’emploi en raison d’une modification de la durée

hebdomadaire de temps de travail de plus de 10%

Monsieur DURAND 7. ⇒ Modification du tableau des effectifs

Monsieur DURAND 8. ⇒ SDIS de l’Aveyron/Commune de Millau- Approbation d’une convention-cadre relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers

CONSEIL MUNICIPAL

Du 17 novembre 2022

I IN NV VI IT TA AT TI IO ON N 2

volontaires pendant leur temps de travail

Madame MORA 9. ⇒ Information du Conseil municipal sur les déclarations d’intention d’aliéner sur la Ville de Millau

Madame MORA 10. ⇒ Convention de servitude de passage de réseaux ENEDIS – (Parcelle Section AS n° 212 – rue Paul Claudel)

Madame MORA 11. ⇒ Convention de servitude de passage de réseaux ENEDIS – (Parcelle Section AC n° 181 – rue de la Prise d’Eau)

Madame MORA 12. ⇒ Convention de servitude de passage de réseaux ENEDIS – (Parcelles Section AT n° 804 – 1433 – 1431 - 1029 – impasse Docteur

François Barsalou)

Madame MORA 13. ⇒ Déclassement et cession d’un délaissé de voirie situé boulevard Pierre Mendès France à MILLAU

Madame BACHELET 14. ⇒ Budget principal de la Commune : Décision Modificative Budgétaire n°3

Madame la Maire 15. ⇒ Motion sur les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la Communes de Millau

Madame BACHELET 16. ⇒ Débat d’Orientation Budgétaire 2023

Madame ESON 17. ⇒ Convention relative à l’exercice des activités des accompagnants des élèves en situation de handicap en dehors du temps scolaire

Madame ESON 18. ⇒ Classe d’Accueil des enfants de moins de 3 ans – Renouvellement de la convention tripartite Ville/Education Nationale/CAF de

l’Aveyron pour la période du 1er janvier au 30 Juin 2023

Madame ESON 19. ⇒ Renouvellement du Projet Educatif Territorial (PEDT) 2022-2025

Monsieur WOHREL 20. ⇒ Saison 2022/2023 - Convention de mécénat avec le Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées

Monsieur WOHREL 21. ⇒ Saison 2022/2023 - Convention de mécénat avec la Sarl Optique Carine et Olivier GAL

Monsieur WOHREL 22. ⇒ Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Aveyron - Saison 2022/2023 3

Monsieur WOHREL 23. ⇒ Demande de subvention auprès du Conseil Régional Occitanie –

Saison 2022/2023

Monsieur WOHREL 24. ⇒ Demande de subvention auprès de la DRAC Occitanie pour les ateliers Théâtre, l’enseignement Théâtre, la scène conventionnée

d’intérêt national – Art en Territoire et le fest’hivernal de chansons

“Les Givrées” - Saison 2022/2023

Monsieur WOHREL 25. ⇒ Théâtre de la Maison du Peuple - Saison culturelle 2022/2023 – Convention type de co-accueil

Madame TUFFERY 26. ⇒ Convention de partenariat de développement promotionnel entre la Ville de Millau et Radio Larzac

Madame TUFFERY 27. ⇒ Convention entre la Ville de Millau et l’association Festiparade pour l’organisation de la Parade de Noël 2022

Monsieur BENOIT 28. ⇒ MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2022/89 PORTANT SUR LE ZONAGE ET LA REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT EN

CENTRE VILLE