Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib 2022 035 PRIX DE LEAU 2023 tampon
Déliberation - Delib 2023 054 REVISION LOYERS AU 01 01 2024 tampo
Déliberation - Delib 2025 014 Creation emploi Adjoint technique p
Déliberation - Delib 2023 001 BAIL COMMERCIAL CNE ALZON EURL RAUS
Déliberation - Delib 2025 043 Abrogation Deliberation n°42 2015 C
Déliberation - 2022 018 Delib NOMDESSALLESDUCONSEILETBIBLIOTH
Déliberation - Delib 2025 042 Subvention psychologue scolaire pub
Déliberation - Delib 2025 044 Subvention exceptionnelle APEA dAlz
Déliberation - Delib 2024 056 PRIX DE LEAU 2025 tampon
Déliberation - Delib 2025 036 PRIX DE LEAU 2026 publie
Déliberation - Delib 2023 014 Horaires services technique tamponPref
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2023 014 Horaires services technique tamponPref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Formation,
E > À
Envoyé
en
préfecture
le
17/03/2023
01
b&
=
2
0
?
3
Reçu
en
préfecture
le
17/03/2023
Affiché
le
ID
: 030-213000094-20230314-23 14 HORSETECH-DE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
7
DE
LA
COMMUNE
D’ALZON
RER
EN
RE
ER
RE
NE
SEANCE
DU
14
MARS
2023
ARRTRREE
BRARERRERRRRRRRRRRRERRETERRE RRREERRRURRRE
L'an
deux
mille
vingt-trois,
mardi
14
mars,
à
20
heures
15,
le
Conseil
Nombre
de
conseillers
:
5
j
Ë
LU
.
.
a
Municipal
d'Alzon
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
Salle
En
exercice
:
8
de
la
bibliothèque,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Roger
LAURENS,
Présents
:
8
Maire.
Votants
:
8
Présents:
Elodie
BRUN,
Odile
COLOMB,
Marie
Hélène
DISPARD
Date
de
convocation
:
5
..
VIVENS,
Gérard
ABRIC,
Alain
BOUTONNET,
Dominique
CAUVAS,
9
mars
2023
Roger
LAURENS,
Patrick
REILHAN.
Date d'affichage
:
Secrétaire
de
séance
: Gérard
ABRIC
9
mars
2023
OBJET:
HORAIRES
PERSONNEL
COMMUNAL
SERVICE
TECHNIQUE
Rapporteur
: Alain
BOUTONNET
Suite
à
la
demande
des
agents,
le
maire
propose
aux
conseillers
les
nouveaux
horaires
présentés
ci-dessous
réservés
aux
agents
techniques
:
MOIS
HORAIRES
du
20.03.2023
au
31.12.2023
Nombre
Matin
Pause
méridienne
Après-midi
|
heures
SEPT
A
JUIN
8h
-
12h
30mn
(0.5h)
12h30
-
16h
7h30
JUILLET
20mn
à
leur
convenance
:
AOÛT
di
entre 10h et 13h
Fin 14h80 |
4h88
En
cas
de
nécessité
de
service,
travaux
exceptionnels
ou
festivités,
la
fin
de
vacation
de
l'après-midi
pourra
être
prolongée.
Les
heures
effectuées
en
semaine
au-delà
de
35h
seront
compensées
par
des
RTT
correspondant
à
12
jours
annuels
en
complément
des
jours
de
congés
légaux
(25
jours
+
2
jours
fractionnement)
moins
1
jour
pour
la
journée
de
solidarité
soit
11
jours.
Les
congés
en
période
estivale
(tout
compris,
RTT
ou
congés
annuels)
sont
limités
à
15
jours.
En
cas
de
besoin,
les
heures
effectuées :
-
Les
samedis,
seront
payées
simple.
-
Le
dimanche,
les
jours
fériés,
et
les
heures
de
nuit
(22h-7h)
seront
payées
double
selon
le
barème
des
IHTS.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
valide
ces
nouveaux
horaires
jusqu’au
31.12.2023.
Le
Maire,
Monsieur
le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nîmes
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
auprès
du
représentant
de
l'Etat
et
de
sa
publication.
Certificat
d'affichage
du
22
Envoi
au
contrôle
de
légalité
le :