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Lien du pdf (Déliberation - Delib 2025 042 Subvention psychologue scolaire publie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Formation,
> À = 2025
- 042
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2025
ID
: 030-213000094-20251216-25
42 _SUBVPSYSC-DE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MÜRICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ALZON
DURAND
OS
NN TURN
NT RDN
NDS
RR RE
NR RU
NN RTE
RRRNN
ENS
NN NET UTN NN
NNNE
TRUST
Nes
L'an
deux-mille-vingt-cinq,
mardi
16
décembre,
à
20h,
le
Nombre
de
conseillers
:
Conseil
Municipal
d'Alzon
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
|
loi,
dans
la
Salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
En
exercice
:
11
Roger
LAURENS,
Maire.
Présents
:
10
ain:
1
Présents
:Elodie
BRUN,
Odile
DOMERGUE,
Sabine
GRZYB,
Date
de
convocation
:
Marie
Hélène
VIVENS,
Yannick
BOURRIE,
Alain
BOUTONNET,
Jacques
BOUTONNET,
Dominique
CAUVAS,
M décennie AE
Roger LAURENS,
Sylvain TARDIF,
Date
d'affichage :
Excusé
:Gérard
ABRIC
procuration
à
Roger
LAURENS
11
décembre
2025
Secrétaire
de
séance
: Odile
DOMERGUE
OBJET
:SUBVENTION
PSYCHOLOGUE
SCOLAIRE
Le
maire
explique
avoir
reçu
une
demande
de
subvention
de
Mme
JOINEAU
Oriane
Psychologue
Scolaire
au
sein
de
la
circonscription
Le
Vigan
- Sommières
pour
l'année
2025/2026.
Il procède
à
la
lecture
du
courrier.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
VALIDE,
le
versement
d'une
subvention
de
1.50
€
par
élève
pour
l'école
communale,
chaque
année
scolaire,
renouvelable
tacitement
pour
les
années
suivantes,
AUTORISE
le
maire
ou
son
représentant
à
procéder
à
cette
opération.
Le
Maire,
Roger
LAURENS
Monsieur
le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nimes
dans
le
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
auprès
du
représentant
de
l'Etat
et
de
sa
publication.
4
AE
ARE
EE
F8
DEC
f
Certificat d'affichage
du
ë
een
EVE Qu
.
Envoi
au contrôle
de
légalité
le :
18
DEC,
2025