Compte-Rendu - 55 cr stmd 20120831 fichier pdf

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Compte-Rendu - 55 cr stmd 20120831 fichier pdf Document publié le Vendredi 31 août 2012 par la commune de Saint-Médard-en-Forez. Lien du pdf (Compte-Rendu - 55 cr stmd 20120831 fichier pdf)Thèmes du document : Banque, Jeunesse, Aménagement du territoire, 1

COMPTE RENDU du Conseil Municipal

du 31 août 2012

Etaient présents : Evelyne FLACHER – Nicole THOLLOT - Alphonse PALLANDRE – Christian SANIAL – Gérard ALIX – Laure TRONCHON - Daniel VAUDABLE - Odile GIRAUD – Christian PRAL - Hervé CHEMIN

Excusée : Nathalie MAZET

SOMMAIRE

• CHAUFFAGE EGLISE : Point sur le démarrage du chantier – Demande de subvention au titre de l’enveloppe cantonale - Aide financière de l’association diocésaine de St Etienne.

• ECOLE PUBLIQUE: Point sur la rentrée – Mise à disposition de personnel supplémentaire .

• VOIRIE : Point sur le programme 2012 et projets 2013

• DEMATERIALISATION DES ACTES : Nouvelles conventions avec le Conseil Général de la Loire et la Préfecture pour changement de prestataire. • COMMERCES : Avenir de la boulangerie

• ECLAIRAGE PUBLIC : Projet d’extinction la nuit

• URBANISME PLU : Lancement de l’enquête publique

• FINANCES : 2ème décision modificative du budget

• ASSOCIATION LA BULLE VERTE : Diagnostics agricoles

• AMENAGEMENTS POST COCA : Terrain multisports

• Point sur les dossiers en cours et questions diverses.

PERMANENCE DES ELUS

Monsieur Christian SANIAL, adjoint en charge de la voirie assurera sa permanence hebdomadaire le lundi de 14h à 15h.

CHAUFFAGE EGLISE

Démarrage du chantier

Le chantier démarre dès le début du mois de septembre. La chaudière actuelle qui date des années 60 sera remplacée par une nouvelle chaudière au fioul plus performante.2

Le local chaufferie sera redistribué avec l’installation de la cuve à fioul à l’intérieur. L’ancienne cuve sous la place de l’église sera simplement neutralisée et comblée mais restera en place, c’est plus simple et surtout moins coûteux que de la déposer. Le système de chauffage restera le même avec envoi d’air chaud dans les travées de l’église. Bien entendu tous ces travaux se font en accord avec l’architecte des bâtiments de France, puisque l’église est classée à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques.

Aide financière de l’Association Diocésaine de St Etienne

Le coût estimatif des travaux de remplacement du chauffage de l’église s’élève à 48 005€ HT. Il n’existe pas de subvention spécifique du Conseil Général. Cette dépense incombe à la commune propriétaire de l’église et à l’association diocésaine, gestionnaire du fonctionnement de l’église.

A cet effet, l’association diocésaine apporte un concours financier de 15 000€ . Une convention de mise à disposition de ces fonds sera signée prochainement avec le diocèse. L’équipe municipale les remercie chaleureusement pour cette participation.

Demande de subvention au titre de l’enveloppe cantonale

Pour finir de boucler financièrement cette opération, la commune a déposé une demande de subvention auprès de Monsieur BLANCHARD, conseiller général du canton de Chazelles sur Lyon, au titre de l’enveloppe de solidarité cantonale. On peut espérer 4 600€ d’aide financière.

Demande d’aide au titre de la réserve parlementaire

La réserve parlementaire permet d’apporter une aide pour des opérations d’équipement des collectivités territoriales inscrites en section d’investissement du budget. La commune de St Médard n’a jamais sollicité cette aide. Aussi nous avons adressé un courrier au Sénateur Jean-Claude FRECON et au député Paul SALEN, pour bénéficier d’un complément financier sur le programme de remplacement du chauffage de l’église.

ECOLE PUBLIQUE

Effectifs

A ce jour, les effectifs prévisionnels à la rentrée de septembre s’élèvent à 119 enfants répartis en 5 classes :

25 élèves en CM1 CM2

25 élèves en CE1 CE2

27 élèves en GS CP

23 élèves MS maternelle

19 élèves en PS maternelle

Personnel à disposition

Quelques aménagements sont apportés au planning établi en juillet de mise à disposition de personnel auprès de l’école. L’Etat a rejeté notre demande de C.A.E (contrat aidé) faute d’enveloppe financière, comme dans beaucoup de communes avoisinantes. Une solution temporaire a été trouvée en faisant appel à l’organisme UTILE SUD FOREZ pour nous apporter une aide à la cantine et une présence en maternelle à l’heure de la sieste. Ceci représente un coût horaire de 16.32€ charges comprises.

La commune va continuer les démarches pour obtenir un contrat aidé ou un contrat jeune, mais il est impossible de savoir dans quels délais ce sera accordé.3

VOIRIE

Programme voirie 2012.

Les travaux confiés à l’entreprise SACER sont achevés . Le coût total de cette opération s’élève à 54 170€. Comme vous l’avez sans doute remarqué, au niveau du chemin des Joyaux, nous avons pu aménager une plus grande longueur de revêtement, ceci grâce à une économie réalisée sur le chemin du Tinchon. En effet les travaux exécutés en 2011 sur cette section de chemin ont bien résisté aux intempéries de cet hiver et ne nécessitaient pas de retouche cette année.

Programme voirie 2013.

Le programme pour 2013 est déjà prévu depuis longtemps puisqu’il s’agit de l’opération : sécurité, vitesse et revêtement sur les voies communales des Sagnes et de la Baronnière.

Le bureau d’études PVI a déposé un avant projet de cet important investissement. En l’état actuel, il est trop tôt pour avoir un chiffrage de l’opération car il reste encore des interrogations sur l’écoulement des eaux pluviales, la réalisation du sentier piétons, l’éclairage.

Au cours du mois de septembre la commission voirie va travailler avec le bureau d’étude pour présenter un dossier de subvention dès la fin du mois de septembre.

COMMERCES Boulangerie :

Suite à la liquidation judiciaire, le fonds de commerce de boulangerie a été vendu aux enchères le mardi 17 juillet . Aucun repreneur ne s’étant manifesté, la commune s’est portée acquéreur pour une mise à prix de 7 000€ HT. Compte tenu des taxes et des frais de publicité avant et après la vente, le coût total de cette opération s’élève à 9 370€. Pour financer cette acquisition, il est nécessaire de voter une décision modificative du budget investissement en soldant le programme d’acquisition du local de voirie des quatre routes et en virant les 9 400€ de solde sur l’opération achat de la boulangerie.

Il est encore trop tôt pour se prononcer sur l’avenir de ce commerce. A ce jour la commune a noué de nombreux contacts et toutes les formes de reprise sont étudiées : achat, location vente, gérance … On attend une réponse pour la mi-septembre Pour l’instant la commune dispose d’un dépôt de pain dans la nouvelle épicerie de Krystelle et Philippe JAOUËN , « A la moutarde oubliée ». De préférence ils vous demandent de commander votre pain la veille. Depuis le 1er septembre ils assurent aussi la vente du journal. Leur jour de fermeture reste le lundi.

ECLAIRAGE PUBLIC

Le conseil municipal adopte à l’unanimité le principe d’extinction de l’éclairage public de 23h à 5h du matin sauf la nuit de samedi à dimanche. Avant toute chose il est nécessaire de réaliser un diagnostic complet de l’existant. Cette opération sera confiée conjointement au SIEL (gestionnaire du réseau) et à CITEOS (entretien des lampes).

Il faut vérifier l’état des armoires de commande, prévoir la mise en sécurité des points dangereux et la pose d’horloges astronomiques.

A l’issue de cette première opération chiffrée, une large concertation sera menée auprès des habitants.4

DEMATERIALISATION DES ACTES

Depuis septembre 2010, la commune transmet en Sous Préfecture pour contrôle de légalité, les délibérations du conseil municipal et les arrêtés du maire sous forme électronique par le biais de l’application ACTES. Ceci est possible grâce à une plate- forme de télétransmission mise à disposition par le Conseil Général de la Loire. A compter du 7 octobre 2012 le Conseil Général change de prestataire et confie à la société SRCI la gestion de cette plate-forme avec la solution iXBus. Cela implique obligatoirement la signature de nouvelles conventions entre la commune, le Préfet et le Conseil Général.

Il faut noter que l’utilisation de cette plate-forme est gratuite, la seule dépense pour la commune est l’achat annuel d’un certificat électronique d’identification au prix de 70€. Cette application ACTES permet un gain de temps, de papier et génère des économies d’affranchissement. Dès 2013 nous pourrons aussi télétransmettre tous les documents budgétaires, mais nos logiciels actuels de comptabilité sont trop anciens et donc non adaptés à cette fonction.

URBANISME PLU

Compte tenu des délais de nomination d’un commissaire enquêteur par les services du Tribunal administratif de Lyon, l’enquête publique ne pourra démarrer qu’à partir du lundi 15 octobre pour une durée d’un mois, jusqu’au vendredi 16 novembre inclus.

ASSOCIATION LA BULLE VERTE

Diagnostics agricoles :

Ces diagnostics permettent d’évaluer la durabilité agro-écologique de l’exploitation (et donc les impacts sur la ressource en eau), la durabilité socio-territoriale et la durabilité économique. Ils permettent ainsi au diagnostiqueur de proposer des actions adaptées à la situation économique des exploitations, avec un travail sur les marges économiques et non pas uniquement le chiffre d’affaire (rendements de production).

Ce type de diagnostic est vraiment intéressant pour l’agriculteur, qui aura un regard économique sur le fonctionnement de son exploitation et les propositions faites par le diagnostiqueur.

Une réunion de présentation de l’association La Bulle Verte, et de la démarche de diagnostic proposée va être réalisée pour inciter les agriculteurs à la réalisation des diagnostics (démarche volontaire).

Cette réunion aura lieu le matin, à un horaire qui convient aux agriculteurs, à partir de 9h30. D’autre part SCE (organisme chargé des diagnostics) propose de faire visiter l’usine de Badoit aux agriculteurs, ce qui permettra de mieux sensibiliser les agriculteurs aux contraintes de l’eau minérale et de les intégrer comme partenaires de la démarche de protection.

Les agriculteurs concernés seront tous les agriculteurs ayant leur siège d’exploitation sur les trois communes et également les agriculteurs exploitant une surface suffisamment importante sur le périmètre de la Bulle Verte (à comparer avec les surfaces moyennes d’exploitation sur le secteur).5

AMENAGEMENTS POST COCA

Dans le cadre du COCA, il est programmé pour 2012 l’aménagement d’un terrain multisports à la Chevillonnière. Il est impératif de déposer le dossier de subvention en septembre pour ne pas en perdre le bénéfice.

Bien entendu nous avons tout le temps de réaliser cette opération (sans doute en 2013) selon les crédits disponibles.

CEREMONIE

Après plusieurs années de recherche, de regroupements, de témoignages, la famille BERNARD a réuni toutes les pièces nécessaires à la reconnaissance de Monsieur Albert BERNARD comme « juste parmi les nations ».

Il s’agit actuellement de la plus haute distinction honorifique délivrée par l’État d’Israël à des civils . En 1953, l’assemblée législative de l’État d’Israël (la Knesset), en même temps qu’elle créait le Mémorial de Yad Vashem à Jérusalem consacré aux victimes de la Shoah, décida d’honorer « les Justes parmi les nations qui ont mis leur vie en danger pour sauver des Juifs ». Le titre de Juste est décerné au nom de l’État d’Israël par le Mémorial de Yad Vashem. Au 1er janvier 2007, 22 765 Justes parmi les nations de 41 pays ont été honorés. En tout, les Justes ont sauvé des centaines de milliers de personnes.

A cet effet une cérémonie de remise de médaille à titre posthume à Monsieur Albert BERNARD, se déroulera le dimanche 9 septembre 2012 à 11h 30 en mairie. Elle sera suivie par la pose d’une plaque commémorative près du monument aux morts. Il reste encore deux témoins vivants sauvés par Monsieur Bernard. Ils résident aux Etats Unis, compte tenu de leur âge et de leur état de santé il ne leur sera pas possible de se déplacer. Il s’agit d’un moment important de l’histoire et toute la population de Saint Médard est conviée à célébrer cet événement. L’école sera associée à cette manifestation.

INFOS COMMUNALES

BIBLIOTHEQUE

Il y a quelques mois, un livre muni d'un CD a été rendu sans ce dernier; il s'agit du livre enfant: "Barouf à San Balajo".

Nous demandons à toutes les personnes ayant emprunté cet ouvrage de vérifier si le CD n'est pas encore en leur possession (peut-être oublié dans le lecteur ..); sinon la bibliothèque devra rembourser livre et CD à la médiathèque. Nous comptons sur votre civisme et vous remercions d'avance de bien vouloir rapporter le document aux heures d'ouverture: samedis et dimanches de 10h à 11h30.

Les responsables de la bibliothèque.

RECENSEMENT DES JEUNES DE 16 ANS

Tous les jeunes, garçons et filles nés entre le 1er juillet 1996 et le 30 septembre 1996 doivent se faire recenser avant le 30 septembre 2012.

Il suffit de se présenter au secrétariat de la mairie avec une pièce d’identité et le livret de famille des parents. Une attestation leur sera remise.

Cette démarche est indispensable pour être inscrit sur les listes électorales à 18 ans, passer le permis de conduire et se présenter aux examens.6

VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE

L’office de tourisme cantonal à Chazelles sur Lyon offre un nouveau service : la location de vélos à assistance électrique. Possibilité de louer à l’heure, la demi-journée, la journée, ou la semaine. Pour tous renseignements s’adresser à l’office de tourisme Téléphone 04 77 54 98 86.

Afin de faire découvrir cette activité au plus grand nombre, les vélos seront mis gratuitement à disposition des communes du canton pendant une semaine. Pour St Médard, vous pourrez venir les essayer et les emprunter à partir du 10 septembre jusqu’au lundi matin 17 septembre. Il suffira de s’adresser au secrétariat de la mairie. Pendant toute la matinée du 9 septembre vous pourrez les découvrir lors du forum des associations à la salle d’animation de 9h à 12h.

Pôle Baby-sitting

Un nouveau service voit le jour au Centre Socioculturel Forez en Lyonnais en cette rentrée 2012/2013 !!

En effet, suite à certaines demandes des parents le Centre Socioculturel met en place un pôle Baby-sitting et propose un service de mise en relation entre jeunes de plus de 16 ans , étudiants ou personnes retraitées et les parents qui sollicitent ce service. Le centre socioculturel ne sera en aucun cas l’employeur des baby sitter qui fixeront librement leur tarif avec les parents, au regard de la législation en vigueur. C’est auprès de la référente Familles que les candidats et les parents pourront venir s’inscrire dans le vivier du Centre Socioculturel . Cette dernière procèdera aux inscriptions et à la mise à jour régulière des disponibilités et des demandes.

Ainsi, le Centre Socioculturel assurera, si nécessaire, un rôle de médiation entre parents et baby sitter, il sera attentif aux besoins exprimés et pourra apporter quelques réponses : information sur l’utilisation des chèques emploi service, rencontres individuelles ou collectives , temps d’échanges...etc.

Pour toutes informations n’hésitez pas à contacter Isabelle Alves ,

Référente Familles, Centre Socioculturel Forez en Lyonnais , 11 rue Claude Protière

au 04 77 54 95 03

Pour ceux qui le souhaitent , la programmation des soirées débat est à

disposition au Centre Socioculturel.

Prochaine soirée « L’estime de soi chez l’enfant » le vendredi 5

octobre à 20H30 à la salle Denizot de Chazelles sur Lyon.

PISCINE de la zone de loisirs de Hurongues

Du lundi 3 septembre au jeudi 6 septembre inclus la piscine sera ouverte de 14h à 19h – Vendredi 7 septembre ouverture jusqu’à 20h – Samedi 8 septembre ouverture de 15h à 19h – Dimanche 9 septembre ouverture de 8h 30 à 12h 30.

FERMETURE POUR ARRET TECHNIQUE

Du lundi 10 septembre au vendredi 14 septembre inclus.

Reprise samedi 15 septembre de 15h à 19h7

INFOS ASSOCIATIVES

MJC LOISIRS AU VILLAGE

Ca y est, malheureusement les vacances sont finies, mais pour retrouver le sourire, les activités de la MJC reprennent à partir du Lundi 10 Septembre. Vous trouverez en fin de bulletin toutes les activités possibles sur le village, alors n’hésitez pas à venir au cours d’essai pour vous faire une idée !!!

A très bientôt

L’équipe de la MJC

Nous sommes une association nouvellement créée depuis août 2012 dans la commune de Saint Médard en Forez. Notre activité principale est le modélisme automobile à l'échelle 1/28ème et 1/43ème en salle.

Nous disposons d'une piste modulable en moquette d'une surface de 40 m2 . Nous nous retrouvons tous les vendredis soir dans la salle d’animation de 18h30 à 23h00. La cotisation annuelle de début septembre à fin juin est de:

− 30€ pour adulte ou mineur de plus de 16 ans

− 45€ pour adulte et un mineur de moins de 16 ans avec l'accompagnant qui pratique

− 30€ pour adulte et un mineur de moins de 16 ans avec l'accompagnant qui ne pratique pas

Demi tarif à partir du 1er Février

La premières session de roulage se déroulera le 14 septembre à partir de 18h30 et nous serons présents le 9 septembre au forum des association.

L'association a une voiture de prêt pour vous faire découvrir la discipline.

Pour toutes information complémentaire ou nous rejoindre trois possibilités :

− notre site internet http://www.mbsm42.sitew.com

− par mail mbsm42@gmail.com

− par téléphone 06 26 74 75 29 ( Chenaille Eric)

Marche pour tous

Reprise des marches pour tous : activité ouverte à tous ceux qui ont envie de découvrir les sentiers de la commune et parfois d’autres communes, sans aucune adhésion à une association, sans inscription, il suffit d’être au rendez-vous du 2ème lundi du mois devant la mairie à 13h 30.

Dates à retenir :

Lundi 10 septembre – Lundi 8 octobre

Lundi 12 novembre – Lundi 10 décembre.8

NOUVEAU à Saint Médard!!

Tous les vendredis de 17h00 19h30 Xavier BESSENAY vous accueille dans sa ferme du Garat (Route de la Thiéry) pour vous proposer sa production de légumes biologiques. Plus d’infos au 04.77.94.07.29(soir).

INVITATION

Viviane et Daniel BRUSQ quittent la place.

Le restaurant « Au bon Accueil » fermera ses portes

le 30 septembre 2012 pour la retraite de Daniel.

A cette occasion, ils invitent, accompagnés de leurs enfants,

tous les habitants de Saint-Médard qui le désirent, à

partager le verre de l’amitié (avec modération)

le samedi 22 septembre

jusqu’à 1h du matin

et le dimanche 23 septembre

et à rencontrer vos nouveaux restaurateurs !

BANQUET DES CLASSES EN 2

Il se déroulera le samedi 17 novembre à midi au restaurant de St Médard sur la

place. Rendez-vous à 11h devant le restaurant pour la traditionnelle photo. Une invitation personnelle sera adressée à tous les classards au cours du mois de septembre.