Compte-Rendu - 65 cr stmd 20130419 fichier pdf

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Compte-Rendu - 65 cr stmd 20130419 fichier pdf Document publié le Vendredi 19 avril 2013 par la commune de Saint-Médard-en-Forez. Lien du pdf (Compte-Rendu - 65 cr stmd 20130419 fichier pdf)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Éducation, 1

COMPTE RENDU du Conseil Municipal

du 19 avril 2013

Etaient présents : Evelyne FLACHER – Nicole THOLLOT - Alphonse PALLANDRE – Christian SANIAL – Gérard ALIX – Laure TRONCHON - Daniel VAUDABLE - Odile GIRAUD – Christian PRAL – Hervé CHEMIN – Nathalie MAZET .

SOMMAIRE :

• FINANCES : Admission en non-valeur d’une redevance d’assainissement. • VOIRIE : Approbation du marché des travaux de la Baronnière.

• URBANISME : Point sur dossiers en cours –

• HALLE DES SPORTS : Demande de location exceptionnelle – Contrôle sécurité.

• ECOLE : Garderie périscolaire agrément C.A.F

• SIMACOISE : Point contrat de rivière

• Point sur les dossiers en cours et questions diverses.

INFOS COMMUNALES

St Médard en Forez avril 2013

Elagages – abattages Ordures ménagères Cérémonie de la fin de la 2ème guerre mondiale Fermeture secrétariat mairie Job étudiant Civisme règles printanières Inscription école Tennis

A louer Jeunes 16 ans

Piscine zone de Hurongues Passeport

INFOS ASSOCIATIVES

St Médard en Forez avril 2013

Quiproquo Marche des Moulins F.N.A.C.A MJC Loisirs au Village Association ST THIMOTEE Comité Animation de l’école Environnement Comité St Médard en Forez Musée du Chapeau Omelette du 1er mai

ETENDAGE RECHERCHE PROPRIETAIRE

Depuis quelques jours, une partie d’un étendage à

linge recherche ses propriétaires. Il a été lâchement

abandonné sous l’abri près de la cabine

téléphonique face à l’église. Merci de répondre à

sa détresse et de vite venir le récupérer.2

FINANCES

Suite à la liquidation judiciaire en mars 2012 de la boulangerie il a été impossible de recouvrer la redevance assainissement d’un montant de 131,30€.

Le conseil municipal décide d’admettre en non-valeur (c’est à dire d’annuler momentanément) la redevance d’assainissement de Mr HAMPARTZOUMIAN ancien boulanger. Il est bien entendu que le contribuable ci-dessus peut toujours être poursuivi pour ces impayés, la dette n’est pas éteinte.

Décision modificative du budget

Une proposition de 10 000€ a été faite pour l’acquisition d’un véhicule de voirie de style Pick UP. Compte tenu du marché actuel de l’occasion il faudrait investir un peu plus. Le conseil, vote une décision modificative du budget, en soldant les crédits prévisionnels de l’aménagement du Pont Blanc sur la Coise soit 4 812€ et en les reportant sur l’opération acquisition de matériel.

VOIRIE

Suite à la consultation lancée en février 2013, concernant l’aménagement sécuritaire des voies de la Baronnière, le conseil municipal, décide à l’unanimité, d’accepter l’offre de l’entreprise COLAS, offre la plus avantageuse pour la commune, pour un montant total de 125 729,30€ HT soit 150 372,24 TTC.

URBANISME

Construction illicite

Madame le maire, explique qu’un abri de jardin sur notre commune, a été construit sans permis de construire. Les démarches administratives suivantes ont dû être effectuées :

- Lettre au procureur

- Dépôt de plainte

Une suite judiciaire sera donnée à cette affaire.

Sursis à statuer

Suite à la révision simplifiée du PLU, un recours gracieux a été déposé par un avocat, suite à un sursis à statuer émis par la commune et la D.D.T.

Ce terrain situé à la Chevillonière se trouve nouvellement classé en zone AU (non constructible actuellement).3

Sécurité

Suite à un contrôle des services préfectoraux (DDPP) sur nos terrains de jeux, il est demandé à la commune d’effectuer, dans un souci de sécurité, la vérification des buts (foot, basket).

Ces contrôles devront se faire hebdomadairement et mensuellement par nos soins puis annuellement par une entreprise qualifiée.

Ces contrôles devront être notés dans un registre.

HALLE DES SPORTS

Le Conseil Municipal, donne son accord pour la location à titre exceptionnel de la halle des sports, à l’occasion du 30ème anniversaire de la MJC Loisirs au Village de St Médard. La date n’est pas encore fixée mais cela devrait se dérouler vers le mois d’octobre. L’association pourra utiliser le parking existant et se chargera de prévoir si nécessaire des places de stationnement supplémentaires. Le nombre de participants est limité à 400 personnes. La location est fixée à 127€ et le chauffage sera en supplément suivant la consommation réelle de gaz.

ECOLE

La garderie périscolaire obtiendra son agrément à la rentrée scolaire 2013 afin d’améliorer ce service il y aura :

- Un projet éducatif sur l’année.

- Des activités plus organisées.

- L’obligation d’avoir un(e) directeur(rice) et du personnel qualifié. - Une aide de la C.A.F sur le prix à la journée suivant le quotient familial.

Le personnel actuellement en place est qualifié avec le BAFA. Pour la direction la solution la plus judicieuse retenue a été de trouver un accord avec la commune de Chevrières qui dispose déjà d’une garderie agréée et d’une directrice. Cette personne contre participation financière interviendra 1 heure par jour dans notre commune.

SIMACOISE

La commune a signé un contrat de rivière en 2009 afin de bénéficier de subventions de la région et de l’agence de Loire Bretagne. Ce contrat de rivière se termine en 2014, il faut donc déposer les dossiers concernant le Pont Blanc et la Z.A de Sagnelonge en 2013, pour avoir les subventions des travaux qui débuteront en 2014.4

DOSSIERS EN COURS - QUESTIONS DIVERSES

Certains riverains de la voie de la Baronnière ont souhaité profiter des travaux de la voirie pour faire aménager leur entrée de propriété. A cet effet ils doivent solliciter directement la société COLAS Rhônes-Alpes AUVERGNE Z.I DU GALINAY 42230 ROCHE LA MOLIERE pour faire établir un devis si l’opération est possible.

Pour une plus grande transparence, la commune sera tenue informée, via un devis et la facture acquittée, si les travaux sont réalisés en même temps que l’aménagement sécuritaire.

INFOS COMMUNALES

ELAGAGES

AVIS

Il est porté à la connaissance des habitants que des travaux

D’ELAGAGES ET D’ABATTAGES

nécessaires à l’entretien de la ligne électrique :

LIGNE 63 kw CHAZELLES soleil

Vont être entrepris sur le territoire de la commune, du 12 avril au 10 mai 2013. Pour toute réclamation concernant l’exécution de ces travaux, ainsi que pour tout règlement des dégâts qui pourraient être éventuellement occasionnés, les intéressés peuvent s’adresser au Représentant du RTE qui assure la maîtrise d’œuvre :

Monsieur RABASTE J.Claude – RTE TERAA GET FOREZ-VELAY

5, rue Nicéphore Nièpce

42100 SAINT-ETIENNE

04.77.59.43.34

Ces travaux ont été confiés par RTE, Réseau de Transport d’Electricité, GET FOREZ- VELAY à : Entreprise FOURNAND et FILS

LE GAILLAND

01800 FARAMANS

Tél : 04.74.61.01.05

ODURES MENAGERES

En raison des jours fériés du 1er mai et 8 mai la collecte des ordures ménagères est avancée aux mardis matin 30 avril et 7 mai.

Pour les 2 secteurs de Bellemontée et les Roches la pré-collecte est avancée aux lundis après-midi 29 avril et 6 mai.

CEREMONIE DE LA FIN DE LA 2ème GUERRE MONDIALE

Elle se déroulera le dimanche 5 mai. Rendez-vous à 10h devant le monument aux morts pour un moment de recueillement et un dépôt de gerbe par la FNACA Section Chevrières St Médard.

Un vin d’honneur offert par la municipalité à la salle d’animation clôturera cette cérémonie. Nous vous attendons nombreux pour partager ces instants de souvenirs.5

SECRETARIAT MAIRIE

Le secrétariat sera fermé le jeudi 2 mai et le mardi 21 mai

JOB ETUDIANT

Sur notre commune, nous recherchons un étudiant pour les mois de juillet et août en voirie Travaux demandés :

- fleurissement : arrosage, tonte, entretien …

- travaux manuels : peinture, bricolage…

- entretien : bâtiment communaux.

Compétences :

- permis de conduire, autonome, volontaire, réactif, apporteurs d’idées.

DECHETS VEGETAUX

Il est rappelé que les déchets végétaux issus de l’entretien des jardins privés sont assimilés à des déchets ménagers et à ce titre le règlement sanitaire départemental en interdit le brûlage à l’air libre. Ces produits doivent être déposés en déchetterie.

NUISANCES

Selon l’arrêté préfectoral du 25 juillet 1999 et toujours en vigueur, les travaux réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que : Les jours ouvrables de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures 30 à 19 heures 30 Les samedis de 9 heures à 12 heures et de 15 heures à 19 heures

Les dimanches et jours fériés de 10 heures à 12 heures

INSCRIPTIONS POUR L’ECOLE MATERNELLE

Les enfants nés en 2010 peuvent être scolarisés à partir de septembre 2013.

Inscription le plus tôt possible auprès de la directrice de l’école Edwidge GOUTILLE le vendredi. (Tél : 04.77.94.06.58.)

TENNIS

Les nouvelles cartes sont en vente à la mairie depuis le 1er mars 2013, au tarif de 35€ par famille pour la période du 1/03/2013 au 15/11/2013. Pour les renouvellements, il faut impérativement restituer la clé de l’année passée, en mairie. En cas de perte de clé il sera demandé 5€ et 8€ pour la perte du cadenas. Le paiement doit être fait par chèque à l’ordre du trésor public.

APPARTEMENT A LOUER

Le logement communal de type F2 au 2ème étage au-dessus de la bibliothèque sera à louer à compter du 01/08/2013. Chauffage électrique individuel.

Loyer : 214 € par mois.

S’adresser en mairie tél. 04.77.94.05.21 sauf mercredi6

RECENSEMENT DES JEUNES DE 16 ANS

Tous les jeunes, garçons et filles nés entre le 1er avril 1997 et le 30 juin 1997 doivent se faire recenser avant le 30 juin 2013.

Il suffit de se présenter au secrétariat de la mairie avec une pièce d’identité et le livret de famille des parents. Une attestation leur sera remise.

Cette démarche est indispensable pour être inscrit sur les listes électorales à 18 ans, passer le permis de conduire et se présenter aux examens.

PASSEPORT

L’accueil du service de passeports de St GALMIER sera fermé du 1er au 29 avril 2013. Pendant toute cette durée il vous est possible de vous rendre dans les communes suivantes qui sont équipées d’une station biométrique :

VEAUCHE, ANDREZIEUX, SAINT-JUST-ST-RAMBERT, FEURS, MONTBRISON.

PISCINE ZONE DE LOISIRS DE HURONGUES

HORAIRES AVRIL MAI 2013

Vendredi 26 Avril 15h00 - 20h00

Samedi 27 Avril 15h00 - 19h00

Dimanche 28 Avril 8h30 - 12h30

Lundi 29 Avril 15h00 - 19h00

Mardi 30 Avril 15h00 - 19h00

Mercredi 1er Mai FERMEE

Jeudi 2 Mai 15h00 - 19h00

Vendredi 3 Mai 15h00 - 20h00

Samedi 4 Mai 15h00 - 19h00

Dimanche 5 Mai 08h30 - 12h30

Mercredi 8 Mai 08h30 - 12h30

Jeudi 9 Mai - Ascension 08h30 - 12h30

Vendredi 10 Mai 15h00 - 20h00

Samedi 11 Mai 15h00 - 19h00

Dimanche 12 Mai 08h30 - 12h30

Samedi 18 Mai 15h00 - 19h00

Dimanche 19 Mai 08h30 - 12h30

Lundi 20 Mai - Pentecôte 09h30 - 12h30

15h00 - 19h007

INFOS ASSOCIATIVES

QUIPROQUO

Spectacle samedi 1er juin.

ATTENTION !

1ère représentation 14h30

2ème représentation 21h00

Groupe enfants : Au nombre de 8, ils nous emmèneront à CONTINVILLE pour nous faire partager les comptines de notre enfance.

Groupe ados : 7 ados qui ont envie de faire du cinéma et pourquoi pas ? « Silence on tourne »

Nous recherchons

- Un banc de jardin

- Des étoiles (différentes formes et matières)

- 2 blouses noires (style blouses de coiffeur)

- Nous avons besoin de micros (3 minimum) (à prêter ou à louer) pour améliorer la portée de la voix.

Nous comptons sur tous cher public pour venir les encourager pour leur entrain et leur travail fourni tout au long des répétitions. Merci à tous de votre fidélité et de votre aide. (Mme CHOLLET Yvette tél : 04.77.61.30.80)

MARCHE DES MOULINS

Malgré le temps maussade et des chemins boueux, le nombre de participants a été satisfaisant. - 7 km 153 personnes

- 12 km 351 personnes

- 18 km 149 personnes

- 23 km 59 personnes

- VTT 14 personnes

MERCI aux :

- 7 associations qui préparent la marche des moulins, plus un membre actif. F.N.A.CA, Basket, Loisirs au Village, Comité des Fêtes, Comité pour St Médard, Comité d’Animation de l’école, Quiproquo.

- bénévoles qui :

préparent et balisent les parcours

tiennent les relais

assurent les inscriptions, l’accueil et le service à la salle sans oublier les cuisiniers s’occupent de la sécurité et des parkings

N’oublions pas de rappeler que sans tous ces bénévoles, cette manifestation ne pourrait pas avoir lieu.

Cette année encore, les marcheurs ont été ravis de l’accueil chaleureux, des ravitaillements fournis et de la qualité des parcours.

Une réunion aura lieu début septembre, toutes les associations ainsi que toute personne à titre individuel peuvent y participer et s’investir dans la prochaine marche des moulins qui aura lieu en mars 2014.8

F.N.A.C.A

VOYAGE ANNUEL

La F.N.A.C.A St Médard – Chevrières organise du mardi 21 au samedi 25 mai 2013 son voyage annuel dans les Pyrénées Atlantiques sur le site VVF à Sare. Village typiquement basque membre de l’association « les plus beaux villages de France ».

Au programme :

• Deux journées en pays basque avec une soirée animée par un trio de chanteurs basques.

• Une journée en Espagne

Le coût par personne devrait se situer aux alentours de 500 €.

Quelques places sont encore disponibles. Renseignements: André PUPIER au 04.77.94.04.63.

MJC LOISIRS AU VILLAGE

La MJC aura 30 ans cette année. Nous sommes à la recherche de documents ou photos retraçant toutes ces années. Si vous êtes en possession de ceci merci de contacter Damien TRONCHON aux coordonnées suivantes

damien.tronchon@yahoo.fr ou par téléphone au 06-28-32-30-67.

DERNIERE MINUTE

Le groupe de jeunes sillonnera le village et les hameaux dans la soirée et la nuit du 30 avril au 1er mai afin de récolter œufs, saucissons, gâteaux, boissons … pour vous offrir le samedi 4 mai dès 19h 30 à la salle d’animation une soirée « omelette » très animée. Soyez indulgents sur leur prestation musicale nocturne mais sachez qu’ils comptent sur votre générosité et seront fiers de vous faire partager leur grande joie de vivre et de célébrer le mois de mai.

ASSOCIATION ST-THIMOTEE

Spectacle de Marionnettes organisé par l’Association St Timothée Amitié Roumanie

L’Association St-Timothée Amitié Roumanie organise le

Vendredi 26 avril 2013 à 15 h 30 à la salle Emile Pelletier de

Veauche

un spectacle de MARIONNETTES créé et présenté par le Petit Castelet de Nicole et Carole de Veauche au profit de ses Actions en Roumanie. Le thème du spectacle interactif, pour les enfants de maternelle et primaire, est la TIMIDITE. « J’ai voyagé, j’ai fait le tour du monde, mais il a fallu que je m’installe dans la jungle pour découvrir un oiseau qui ne savait pas siffler et si timide qu’il ne pouvait pas se défendre. J’ai fait la connaissance d’un singe qui ne pensait qu’à faire des bêtises. Il s’appelle Kikastou. Le jour de mon arrivée, il nous en a fait voir de toutes les couleurs. Mais aujourd’hui tout a changé. Je dois dire que j’y suis pour quelque chose. Si un jour vous allez vous promener dans la jungle, venez nous faire un petit coucou, vous serez les bienvenus. »

Prix d’entrée 3,00 €, tarif unique. Venez nombreux9

COMITE D’ANIMATION DE L’ECOLE

DATES A RETENIR

Cette année encore le Comité d’animation de l’école de St Médard

vous propose une vente de plants de fleurs, aromatiques et légumes

le dimanche 5 mai de 8h00 à 12h00 sur la place du village.

Ces plants proviennent du GAEC Fleurs Azur à Chevrières.

Alors préparez vos jardins !

Par ailleurs nous aurons la chance d’avoir dans notre village la venue de Greg le Magicien le dimanche 17 novembre. Ce spectacle, organisé par la MJC et le comité d’animation de l’école, promet un bon moment en famille !

DERNIERE MINUTE

Le comité d’animation de l’école est malheureusement contraint

d’annuler le tournoi de pétanque prévu en juin, faute de volontaires

pour nous aider à l’organiser. Espérons que l’année prochaine

mobilisera davantage les troupes !

ENVIRONNEMENT

Fruit d’un partenariat entre l’Union Nationale de l’Apiculture Française (Unaf) et GRDF, un rucher de 6 ruches a été installé le mardi 16 avril 2013 sur le site de GRDF Saint-Etienne Impasse d’Arsonval – 42000 Saint-Etienne (près du stade Geoffroy Guichard). Ce 1er rucher mis en place en Rhône Alpes par GRDF entre dans le cadre du programme national « Abeille, sentinelle de l’environnement» poursuivant ainsi son engagement en faveur de la sauvegarde des abeilles et de la préservation de la biodiversité.

Retrouver plus d’info sur le site www.abeillesentinelle.net10

MUSEE DU CHAPEAU

Le 6 et 7 avril, le nouveau musée du chapeau

a ouvert ses portes au public.

Le 6 avril, ce fut l’ouverture avec les officiels,

offrant ensuite au public un beau son et lumière

projeté sur l’un des murs en briques, accompagné en

mesure par un feu d’artifice.

Le 7 avril, la cohue envahit les lieux. C’est

preuve de l’intérêt porté par les gens du canton à ce

musée.

Réussite : c’est le mot qui me vient en parcourant les salles. On y sent la passion, les matières sont mariées avec succès et symbolique. Le temps s’arrête, nous transportant dans une autre époque.

A la sortie, 2 envies nous envahissent porter nous aussi un chapeau et un retour rapide à l’atelier du musée.

La magie se poursuit dans les galeries d’artiste plus inventifs, originaux les uns que les autres.

Fier d’y voir installé un artisan formier, le second seulement en France. Alors, si vous ne connaissez pas encore le musée du chapeau, dépêchez-vous. L’entrée est gratuite pour tous les habitants du canton. Offrons cette magie à nos familles, amis…

Enfin, merci à l’équipe qui a travaillé d’arrache-pied durant 2 ans ½ sur ce projet. Citons l’association du musée référente sur cette réalisation avec les entreprises retenues dont l’architecte M. VURPAS.

COMITE POUR ST-MEDARD-EN-FOREZ

Cette année le 17ème rassemblement aura lieu à St-Médard de GUIZIERES en Gironde

80 kms avant Bordeaux (N89-A89) le 6 juillet 2013.

HEBERGEMENT

L’urgence concerne l’hébergement, si vous souhaitez être dans un chalet 4-5 personnes à 55€ la nuit il reste peu de places disponibles, sinon les hébergements se feront à titre personnel car cette année aucun lycée n’a accepté de nous recevoir en période estivale.

REPAS

Pour les repas voici les propositions (gastronomie garantie…).

Vendredi soir15€ Samedi soir 25€ Dimanche petit déjeuner 5€

Visite du dimanche matin 3€

Hébergement en chalet 55€

Nous vous rappelons que le repas du samedi à midi sera pris sur les stands et que celui du samedi soir est offert par l’association Comité pour Saint-Médard-en Forez.

INSCRIPTION

Inscription auprès de PERBET Bernadette ou lors d’une réunion le jeudi 25 avril 2013 à 20h30. Pour plus d’informations vous pouvez consulter le programme en mairie.