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Ordre du Jour - 20240711 cm Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Port-Jérôme-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20240711 cm Ordre du Jour)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
Réunion du 20 juin 2024, reportée au 11 juillet 2024, 18h00
Objet : Conseil Municipal
Votre correspondant : Catherine PELHATE – Chargée de mission Administration générale – Direction générale des services
Téléphone : 02 32 84 55 12 - Courriel : c.pelhate@pj2s.fr
pj2s.fr
- Désignation d'un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024
- Compte rendu des Décisions prises par le Maire
- Compte rendu de l'activité de Caux Seine agglo
Délibérations
46. Ecole de Triquerville – Dénomination (Rapporteur : C. RACINE C. COLBOC)
47. Lotissement de Triquerville - Prix des terrains (Rapporteur : C. RACINE C. DUVAL)
48. Gestion et exploitation des salles du cinéma "Les 3 Colombiers" - Concession de service public Choix du concessionnaire (Rapporteur : N. BELLEGO)
49. Quartier Jules Guesde - Cession foncière à la société 3F Normanvie (Rapporteur : JP RIGAUD D. LEBRETON)
50. Quartier Jules Guesde - Dénomination du square (Rapporteur : D. LEBRETON)
51. Quartier Gaston Daize - Validation des travaux d'aménagement (Rapporteur : D. LEBRETON)
52. Quartier Gaston Daize - Travaux d'aménagement - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Caux Seine agglo (Rapporteur : D. LEBRETON)
53. Quartier Gaston Daize - Mise en souterrain de réseaux aériens - Convention avec la société Orange (Rapporteur : D. LEBRETON)
54. Occupation du domaine public routier communal - Redevance due par les opérateurs de communications électroniques (Rapporteur : D. LEBRETON)
55. Accueils de loisirs municipaux – Tarifs (Rapporteur : MC COLIN-HERICHER)
56. Accueils de loisirs – Règlement intérieur (Rapporteur : MC COLIN-HERICHER)
57. Pass’CAPES (Contrat d’accompagnement participatif pour les Études Supérieures) Règlement du dispositif (Rapporteur : MC COLIN-HERICHER)
58. Projet NEFLE "Notre Ecole, Faisons-La Ensemble" – Convention avec le Rectorat de l’académie de Normandie (Rapporteur : F. BEAUDOIN-VAUCELLE MC COLIN-HERICHER)
59. Scolarisation des enfants issus des familles itinérantes et voyageurs - Convention avec Caux Seine agglo (Rapporteur : F. BEAUDOIN-VAUCELLE MC COLIN-HERICHER)
60. Classes de découverte 2023-2024 – Subventions de fonctionnement aux coopératives des écoles (Rapporteur : F. BEAUDOIN-VAUCELLE MC COLIN-HERICHER)
61. Temps d’activités périscolaires - Conventions avec les associations et partenaires pour l'année scolaire 2024/2025 (Rapporteur : F. BEAUDOIN-VAUCELLE MC COLIN-HERICHER)
62. Changement des horaires du collège – Avis
(Rapporteur : F. BEAUDOIN-VAUCELLE MC COLIN-HERICHER) ORDRE DU JOUR
Réunion du 20 juin 2024, reportée au 11 juillet 2024, 18h00
Objet : Conseil Municipal
Votre correspondant : Catherine PELHATE – Chargée de mission Administration générale – Direction générale des services
Téléphone : 02 32 84 55 12 - Courriel : c.pelhate@pj2s.fr
pj2s.fr
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63. Utilisation des listes des jeunes diplômés de la commune - Convention avec l'Education Nationale (Rapporteur : F. BEAUDOIN-VAUCELLE MC COLIN-HERICHER)
64. MFR de Criquetot-l'Esneval - Attribution d'une subvention
(Rapporteur : F. BEAUDOIN-VAUCELLE MC COLIN-HERICHER)
65. Foyer des sports – Tarifs (Rapporteur : F. BEAUDOIN-VAUCELLE MC COLIN-HERICHER)
66. Tableau des emplois au 1er juillet (Rapporteur : H. BRIFFAULT V. CAROLO-LUTROT)
67. Restauration des agents - Digitalisation de la "participation aux frais de restauration" - Conventions (Rapporteur : H. BRIFFAULT V. CAROLO-LUTROT)
68. Artothèque - Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de la commune de La Frénaye pour occuper le poste d'agent d'animation au sein du service culturel – Convention (Rapporteur : H. BRIFFAULT V. CAROLO-LUTROT)
69. Coordination entre les forces de police - Convention entre les communes, Caux Sein agglo et l'Etat (Rapporteur : H. BRIFFAULT V. CAROLO-LUTROT)
70. Société d'Economie Mixte Immobilière de NORmandie (SEMINOR) – Modification des statuts – Avis (Rapporteur : L. DUPLESSIS)
71. Repas des anciens combattants - Subvention à l'association organisatrice (Rapporteur : P. WESOLEK)
72. Cœur de ville - Avenant n°8 au Contrat de concession SHEMA - Evolution du programme "Ilot esso" et prolongation de la concession (Rapporteur : JP RIGAUD D. LEBRETON)
73. Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR) - Bilan de la concertation (Rapporteur : JP RIGAUD D. LEBRETON)
74. Véhicule Renault CZ-609-WT - Cession à la société Detoeuf Maxence (Rapporteur : A. CZELAJ D. LEBRETON)
75. Projet de construction et d'exploitation d'une usine de recyclage moléculaire et construction d'une chaufferie bois-déchets/CSTR - Demandes d'autorisation des sociétés Eastman circular solution France et CEN - Enquête publique unique (Rapporteur : V. CAROLO-LUTROT)
76. Adhésion à l'association "Villes de France" (Rapporteur : V. CAROLO-LUTROT)
77. Intégration des stocks de certificats d'économie d'énergie
(Rapporteur : V. CAROLO-LUTROT)
78. Rythmes scolaires – Renouvellement de l'organisation du temps scolaire (Rapporteur : MC. COLIN-HERICHER)
79. Dispositif "Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée" (TZCLD) - Poursuite de l'expérimentation - Avenant n°2 à la convention 2022-2026
(Rapporteur : MF LOISON)
80. Friche Travisol – Rachat du terrain auprès de l'EPFN (Rapporteur : D. LEBRETON)
81. Association "Challenges Mehdi" – Subvention exceptionnelle
(Rapporteur : V. CAROLO-LUTROT)
Questions diverses