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Ordre du Jour - 20260312 cm Ordre du Jour
Document publié le Samedi 28 février 2026 à 07h42 par la commune de Port-Jérôme-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260312 cm Ordre du Jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Énergies,
ORDRE DU JOUR
Réunion du 12 mars 2026 à 18 h 00
Objet : Conseil Municipal
Votre correspondant : Catherine PELHATE – Chargée de mission Administration générale – Direction générale des services
Téléphone : 02 32 84 55 12 - Courriel : c.pelhate@pj2s.fr
pj2s.fr
- Désignation d'un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2026
- Compte rendu des Décisions prises par le Maire
- Compte rendu de l'activité de Caux Seine agglo
Délibérations
21. Budget principal et budgets annexes – Reprise anticipée des résultats 2025 (rapporteur : V. LUTROT)
22. Vote des taux d’imposition 2026 (rapporteur : V. LUTROT)
23. Budget principal et budgets annexes - Vote du budget primitif 2026 (rapporteur : V. LUTROT)
24. Budget principal - Constitution et reprise de provision pour rénovation énergétique (rapporteur : V. LUTROT)
25. Associations – Subventions de fonctionnement 2026 (rapporteur : V. LUTROT)
26. Centre Communal d'Action Sociale - Subvention de fonctionnement 2026 (rapporteur : H. BRIFFAULT)
27. Tableau des effectifs du personnel communal au 1er avril (rapporteur : H. BRIFFAULT)
28. Emplois saisonniers - Création (rapporteur : H. BRIFFAULT)
29. Ludothèque – Jeu de cartes "Au fil du temps" – Tarif de vente
(rapporteur : MC COLIN-HERICHER)
30. Projet d'extension des trois sites Natura 2000 : "Estuaire de la Seine", "Estuaire et marais de la basse Seine" et "Boucle de la Seine aval" - Avis de la Ville
(rapporteur : V. LUTROT)
31. Logement sis 29 rue Maurice Ravel – Cession (rapporteur : V. LUTROT)
32. Instruction des actes relatifs à l'occupation des sols - Convention d'assistance avec Caux Seine agglo (rapporteur : V. LUTROT)
33. Installation coffret électrique rue Branly - Servitudes de passage sur parcelle AS104 - Convention ENEDIS (rapporteur : D. LEBRETON)
Questions diverses