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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aiguillon-sur-Vie.
Lien du pdf (Déliberation - DM2 BP2024 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
République Française Département de la Vendée Commune de l’Aiguillon sur Vie Envoyé en préfecture le 17/12/2024 Reçu en préfecture le 17/12/2024 pue {7 DEC, 00 © LOST ID : 085-218500023-20241216-DEL20241001-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de conseillers en exercice :16 Nombre de présents : 09 Nombre de votants :11 L’an deux mil vingt-quatre le 16 décembre à 19h00, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur COQUELIN André, Maire. Date de la convocation : 11 décembre 2024 PRÉSENTS : MMES et MM COQUELIN André, PREAUD Freddy, FEUILLATRE Catherine, ZIMMERLIN Francine, FARRUGIA Martine, LOR Jean-Michel , MARGOUT Gérard, BAZIL Marine, THURNE Dominique. ABSENTS EXCUSES : M. GIVRAN Sébastien donne pouvoir à Mme Marine BAZIL Mme BRIANCEAU Aline donne pouvoir à Mme Francine ZIMMERLIN M. MARAIS Sébastien Mme MARECHAL Laëtitia Mme JARRY Alice ABSENTS : M. CHAIGNEPAIN Frédéric M. RIMBAULT Maxime Mme FEUILLATRE Catherine a été élue secrétaire de la séance. OBJET : Décision Modificative n°2 du budget primitif 2024 F _— 613 011 Locations 615221 ( 011) Entretien et 6688 ( 66) Autres nn, r] — 2111 132 Terrain 1641 ts lan BR |IDW ID I 900101010010 10 6411 ( 012) Personnel titulaire 60612 ( 011) ie - Electricité 6541 ( 65) Créances admises en non-valeur - 11 000,00 € + 15 000,00 € + 4 600,00 € bâtiments i + 5 900,00 € 66111 Intérêts à l'échéance -13 000,00 € -2 000,00 € + 500,00 € -10 000,00 € + 10 000,00 € Fait et délibéré les jours, mois et an susdits Au registre suivent les signatures Pour copie conforme Le Maire, André COQUELIN Certifié exécutoire par le Maire Compte tenu de la télétransmission En Sous-Préfecture le 1 ] DEC, 2074 Publié etou notifié le