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Déliberation - Tarifs Enfance Jeunesse 2025 2026 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aiguillon-sur-Vie.
Lien du pdf (Déliberation - Tarifs Enfance Jeunesse 2025 2026 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
20/05/2025
République
Française
Reçu
en
préfecture
le 20/05/2025
:
;
La
+0
MAI DE
ar
Département
de
la Vendée
Pubiéle
À
D
MAI
ES
S'LO
Commune
de
l’Aiguillon
sur
Vie
ID : 085-218500023-20250519-DEL20250304-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 16
Nombre
de présents
: 09
Nombre
de
votants
:10
L’an
deux
mil
vingt-cinq
le 19
mai
à 19h00,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
COQUELIN
André,
Maire.
Date
de
la convocation
: 14 mai
2025
PRÉSENTS
: MMES
et
MM
COQUELIN
André,
PREAUD
Freddy,
FEUILLATRE
Catherine,
ZIMMERLIN
Francine,
GIVRAN
Sébastien,
MARECHAL
Laëtitia,
MARGOUT
Gérard,
BRIANCEAU
Aline,
THURNE
Dominique
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
FARRUGIA
Martine
donne
pouvoir
à Mme
FEUILLATRE
Catherine
Mme
BAZTL
Marine
M.
LOR
Jean-Michel
Mme
JARRY
Alice
M.
MARAIS
Sébastien
ABSENTS
:
M.
CHAIGNEPAIN
Frédéric
M.
RIMBAULT
Maxime
M.
THURNE
Dominique
a été
élu
secrétaire
de
la séance.
. OBJET:
Tarifs
accueil
périscolaire,
jeunesse
et
séjours
collégiens,
géré
par
l’IFAC
-
Givrand/l’Aiguillon
sur
Vie
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
qu’il
est
nécessaire
de
fixer
les
tarifs
de
l’accueit
du
périscolaire,
de
la jeunesse
et des
séjours,
géré
par
l'IFAC,
en
commun
sur Les deux
communes
: Givrand
et l’Aiguillon
sur Vie.
Il est proposé
les tarifs
suivants
:
1401 et
+
Quotient
familial
0-500|
501-700
701
- 900
901
- 1200
1201-1400
|
ou
sans
QF
Tarifs
2025-2026
(divisibles
au
1/4
heure)
Adhésion
annuelle
: 15 € par
enfant
1,54
€
1,79
€
2,03
€
2,27 €
2,31
€
2,40
€
1201
à
491
et
+
0
à
500
591
à
700
|
701
à
909 |
9601
à
1200
ou
sans
extérieur
1400
QF
Accueil
matin
et
soir
2025-2026
0,98
€
1,26
€
1,54
€
1,74
€
1,92
€
2,10
€
2,10
€
Repas
4,57
€
Activité
de
proximité
2,75
€
3,05
€
3,35
€
3,65
€
4,25
€
5,20
€
6,10
€
tarifs
2025-2026
Sorties
(taux
d'effort
en
fonction
45%
50%
55%
60%
70%
85%
100%
du
coût
d'activité) Envoyé
en
préfecture
le
20/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
20/05/2025
puise
2
MAI 1075 © LOT
ID : 685-218500023-20250519-DEL20250304-DE
>
1401
ou
Hors
onitient
Earl
0-500
501-700
701-900
901-1200
1201-1400
sans
QF
anne
Coût
du
séjour
153,50
€
164,50
€
175,00
€
188,50
€
202,00
€
212,50
€
223,50
€
Vu
le rapport,
Considérant
la nécessité
de
permettre
à un
maximum
de jeunes
d'accéder
aux
activités
proposées
et aux
séjours,
Considérant
la
nécessité
d’harmoniser
la tarification
des
accueils
de
loisirs
et des
accueils
jeunesse,
dans
l'intérêt
des
familles,
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
(9
voix
pour,
0
voix
contre,
1
abstention)
:
-
Fixe
les tarifs
cités
ci-dessus
pour
l’année
2025-2026,
-
Autorise
le Maire
à signer
tout
document
relatif à l'application
de
la présente
délibération.
Certifié
exécutoire
par
le Maire
Compte
tenu
de
la télétransmission
En
Sous-Préfecture
le
Publié
et/ou
notifié
Le
?
D
MAI
27
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits
Au
registre
suivent
les signatures
Pour
copie
conforme
Le
Maire,
André
COQUELIN
pe BA,
20/05/2025 Quillon
sur Vie