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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Arnouville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour rapporteurs 0)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Investissement et développement économique,
N° OBJET RAPPORTEUR
1 Marché 2023-009_AOO - Restauration collective de la commune d’Arnouville Mme MASSON
2
Mise en place de la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux de la ville d’Arnouville avec les bailleurs
sociaux
Mme FERNANDEZ
3 Rapport relatif aux Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) – Année 2023 M. SERVA
4 Règlement d’appel à candidatures pour des expositions à l’Espace Fontaine Mme BALIAN
5 Modification du dispositif "bourse au permis de conduire" M. DELCAMBRE
6 Vote des taux d’imposition pour l’exercice 2024 Mme MASSON
7 Personnel communal – Création de deux postes permanents M. DOLL
8 Subvention exceptionnelle à l’association le Souvenir Français d’Arnouville M. DELCAMBRE
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FÉVRIER 2024
ORDRE DU JOUR