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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arnouville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 0)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, PME, commerce et artisanat,
N° OBJET RAPPORTEUR
1
Convention de transfert dans le domaine public de la commune des voies et espaces communs prévus dans le cadre du projet
immobilier en cours d’instruction sis 11 bis rue Jean Jaurès
M. ALTOUNIAN
2 Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail alimentaire accordées par le Maire en 2025 M. ALTOUNIAN
3
Convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la
politique de la ville (QPV)
Mme FERNANDEZ-VELIZ
4 2022-002_AOO - Marchés d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la ville d’Arnouville Mme MASSON
5 Adhésion au groupement de commandes pour l’assurance Cyber- Risques Mme MASSON
6 Rapports annuels des délégataires de services publics pour l’année 2023 Mme MASSON
7 Marché forain – révision des droits de place au 1er janvier 2025 Mme MASSON
8 Décision modificative n°3 – Budget Ville 2024 Mme MASSON
9 Budget Primitif 2025 - Commune Mme MASSON
10 Vote des taux d’imposition pour l’exercice 2025 Mme MASSON
11 Subvention au Centre Communal d’Action Sociale pour 2025 Mme MASSON
12 Subventions aux associations au titre de l’exercice budgétaire 2025 Mme MASSON
13 Rapport Social Unique 2023 M. DOLL
14 Personnel communal – Création de postes permanents dont 3 à temps non complet M. DOLL
15 Personnel communal – Organisation du temps de travail des ASVP, des Conducteurs de la balayeuse et ses Ripeurs M. DOLL
16 Recensement de la population 2025 : Coordonnateurs et agents recenseurs M. DOLL
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DÉCEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR