Ordre du Jour - ordre du jour rapporteurs 12

Documents similaires

Ordre du Jour - ordre du jour 0

Ordre du Jour - ordre du jour rapporteurs 6

Ordre du Jour - ordre du jour rapporteurs 0

Ordre du Jour - ordre du jour rapporteurs 2

Ordre du Jour - ordre du jour rapporteurs 4

Ordre du Jour - ordre du jour rapporteurs 10

Ordre du Jour - ordre du jour rapporteurs 8

Ordre du Jour - ordre du jour rapporteurs 13

Déliberation - liste des delib affiche 11

Ordre du Jour - ordre du jour

Ordre du Jour - ordre du jour rapporteurs 12 Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 09h04 par la commune d'Arnouville. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour rapporteurs 12)Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, PME, commerce et artisanat, N° OBJET RAPPORTEUR

1 Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail alimentaire accordées par le Maire en 2026 M. ALTOUNIAN

2 Acquisition de la parcelle sise 8 rue du Commandant Marchand, cadastrée section AB n°216 M. ALTOUNIAN

3

Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée sous contrat d’association Hrant Dink – Année

scolaire 2025/2026

M. DELCAMBRE

4 Rapport annuel du délégataire pour l’année 2024 Mme MASSON

5 Marché forain – révision des droits de place au 1er janvier 2026 Mme MASSON

6 Décision modificative n° 2 Mme MASSON

7 Taux d’imposition communaux 2026 Mme MASSON

8 Budget primitif 2026 Mme MASSON

9 Subvention attribuée au Centre Communal d’Action Sociale pour l’exercice 2026 Mme MASSON

10 Subventions attribuées aux associations au titre de l’exercice budgétaire 2026 Mme MASSON

11 Rapport Social Unique 2024 M. DOLL

12 Suppression de postes permanents vacants M. DOLL

13 Création de trois postes permanents à temps complet M. DOLL

14 Recensement de la population 2026 : Coordonnateurs et agents recenseurs M. DOLL

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2025

ORDRE DU JOUR