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Déliberation - 06 CR du 08 11 2023
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Villemoustaussou.
Lien du pdf (Déliberation - 06 CR du 08 11 2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VILLEMOUSTAUSSOU
SEANCE DU 08 NOVEMBRE 2023
Date de convocation : 02 novembre 2023 Date d’affichage : 09 novembre 2023 Nombre de conseillers en exercice : 27
Présents : 21 Absents : 6
Ayant donné procuration : 5 Votants : 26
L’an deux mille vingt-trois, le huit novembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans la salle François Mitterrand, en séance publique sous la présidence de Monsieur le Maire, Bruno GIACOMEL.
Présents : M. Bruno GIACOMEL, Mme Véronique FABRE, M. Roger LORION, Mme Hélène RIGAUD, Mme Sylvie VALLES, Mme Eliane PUJOL, M. Michel GUIRAUD, M. Thierry ORMIERES, M. Alain ROSSET, Mme Claire ALABERT, Mme Bernadette GAGLIAZZO, M. Thierry BENNES, M. Claude TONELLO, Mme Florence DELAUR, M. Bruno ALLART, Mme Alexandra BURTICA, Mme Bahia GHRAIRI, M. Julien ROUDEAU, M. Michel RAGOSO, Mme Danielle BEAUCAIRE, Mme Maria Inès JOURNET.
Absents : M. Jean-Louis BIZOT, M. Patrick MERCERON, M. Jean-Louis BASSO, Mme Valérie FREMY BIGAUL, Mme Laurence HOVINGA, Mme Sonia MAMOU
M. Jean-Louis BIZOT, M. Patrick MERCERON, M. Jean-Louis BASSO, Mme Valérie FREMY BIGAUL, Mme Laurence HOVINGA, Mme Sonia MAMOU ont donné respectivement procuration à M. Michel GUIRAUD, M. Roger LORION, M. Thierry ORMIERES, Mme Hélène RIGAUD et Mme Bahia GHRAIRI, conformément aux dispositions de la loi du 6 Septembre 1948, article 2, ainsi qu’à l’article L121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Madame Eliane PUJOL est élue secrétaire de séance.
Les membres du Conseil Municipal étant en nombre suffisant pour délibérer valablement, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte
1. Désignation d’un membre de la commission municipale « Commission d’appels d’offres » suite à la démission d’un conseiller municipal ;
2. Désignation d’un membre du « Conseil d’Administration du CCAS » suite à la démission d’un conseiller municipal ;
3. Clôture du lotissement le Trapel ;
4. Décision modificative n° 1 Budget Commune : Intégration des travaux du lotissement le Trapel ;
5. Décision modificative n° 2 Budget annexe lotissement le Trapel ;
6. Subvention exceptionnelle « Villemoustaussou Trapel Vélo » ;
7. Modification du tableau des effectifs ;
8. Approbation de l’avenant n° 1 au Contrat bourg Centre Occitanie pour la période de 2022- 2028 ;
9. Centrale photovoltaïque en toiture - terrain de tennis : Convention d’occupations temporaires
du domaine public avec la société DAVAI ENRSPV6 ;
10. Mission d’analyse d’opportunité pour la planification des énergies renouvelables (ENR) électriques confiée au Syndicat Audois d’Énergies et du Numérique
Les points des délibérations ci-dessus ont été approuvés par 26 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention