Procès Verbal - Ordre du jour 27.06

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Procès Verbal - Ordre du jour 27.06 Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Saint-Sulpice-la-Pointe. Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour 27.06)Thèmes du document : Transports, Budget, Énergies, Page 1 sur 43

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 27 juin 2024 à 18 h 30

ORDRE DU JOUR

➢ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 avril 2024

FINANCES

1. Travaux Route de Lavaur – Modification d’autorisation de programme et crédits de paiements (AP/CP)

2. Travaux Rue du Capitaine Beaumont – Modification d’autorisation de programme et crédits de paiements (AP/CP)

3. Restructuration de la salle Polyespace – Modification d’autorisation de programme et crédits de paiements (AP/CP)

4. Budget principal Commune

4.1 Compte de gestion 2023

4.2 Compte administratif 2023

4.3 Affectation des résultats

4.4 Budget Supplémentaire 2024

5. Budget annexe Assainissement

5.1 Compte de gestion 2023

5.2 Compte administratif 2023

5.3 Affectation des résultats

5.4 Budget Supplémentaire 2024

6. Budget annexe Transport Urbain

6.1 Compte de gestion 2023

6.2 Compte administratif 2023

6.3 Budget Supplémentaire 2024

7. Budget annexe Lotissement Montauty

7.1 Compte de gestion 2023

7.2 Compte administratif 2023

7.3 Budget Supplémentaire 2024

8. Budget annexe Service Public Industriel et Commercial Énergies Renouvelables 8.1 Compte de gestion 2023

8.2 Compte administratif 2023

8.3 Affectation des résultats

8.4 Budget Supplémentaire 2024

9. Aménagement d’un local de téléconsultation médicale – Convention de partenariat financier avec la Communauté de Communes Tarn-Agout (CCTA)

10. "Aménagement Route de Lavaur - Aménagement piste cyclable" – Demande de financement pour la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL)

11. Groupe scolaire Louisa Paulin – Approbation du projet de rénovation énergétique et du plan de financement

FONCIER

12. Cession d’une micro-parcelle cadastrée section B n° 34 au groupe CELLNEX - ModificationPage 2 sur 43

CADRE DE VIE – AMÉNAGEMENT

13. Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune au profit de la Société Orange – Canalisation souterraine 132 chemin de la Messale

14. TERÉGA projet « Reva » - Bilan de concertation publique pour une canalisation souterraine

15. Lancement du dispositif « Permis de planter » - Charte entre la Commune et le demandeur

16. Plaine Borde Grande – Projet de Zone d’Aménagement Concerté –Objectifs et modalités de la concertation

RESSOURCES HUMAINES

17. Régime indemnitaire des agents de Police Municipale

JEUNESSE

18. Dispositif Chéquier Collégien – Convention entre le Conseil Départemental du Tarn et la commune

CULTURE

19. Convention de partenariat entre ENEDIS et la Commune – Aménagement esthétique de deux postes de distribution publique impasse des Nauzes et avenue Yves Bongars

ASSOCIATIONS

20. Subventions exceptionnelles aux associations

20.1 USSS Football – 70ème anniversaire

20.2 Amicale des pompiers – Organisation du bal pour la fête nationale 20.3 Boxing club 81 – Organisation des fêtes générales

➢ Compte-rendu des délégations du Conseil au Maire

➢ Questions diverses

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