Procès Verbal - Ordre du jour 19.05.26

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Procès Verbal - Ordre du jour 19.05.26 Document publié le Mardi 19 mai 2026 par la commune de Saint-Sulpice-la-Pointe. Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour 19.05.26)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit, Conseil municipal du 19 mai 2026 – Ordre du jour

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CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 19 mai 2026 à 18 h 30

ORDRE DU JOUR

➢ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 avril 2026

ADMINSITRATION GÉNÉRALE

1. Désignations des représentants aux organismes externes et autres commissions internes

1.1 Conseil d'administration du Collège Pierre SUC – désignation d’un représentant communal

1.2 Conseil d’administration de l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques (OGEC) – désignation d’un représentant communal titulaire et d’un suppléant

1.3 Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES) – désignation d’un représentant communal

1.4 Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) – désignation de deux représentants communaux

1.5 Conseil d’administration de la Société Publique Locale de Transport « D’un Point à l’autre » – désignation d’un représentant communal

1.6 Commission d’attribution des logements sociaux Tarn Habitat - abrogation de la délibération n° DL-260414-032 du 14 avril 2024 désignant un représentant communal

1.7 Désignation d’un correspondant Sécurité Routière

1.8 Commission d’Appel d’Offres (CAO)

1.9 Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

1.10 Conseil d’exploitation du Service Public Industriel et Commercial « Energies renouvelables »

1.11 Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

1.12 Commission restauration scolaire

1.13 Comité de pilotage du Projet Educatif Territorial (PEDT)

2. Délégations du Conseil municipal au Maire

3. Règlement intérieur du Conseil municipal

RESSOURCES HUMAINES

4. Création d’un Comité Social Territorial Local

5. Elus communaux – Indemnités de fonction

FINANCES

6. Amassada – Garantie d’emprunt

CADRE DE VIE

7. Convention pré-opérationnelle EPFO – Bastide et Faubourgs

URBANISMEConseil municipal du mardi 19 mai 2026 – Note de synthèse

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8. Dénomination d’une voie dans la ZAC des Portes du Tarn – Avenue René Desfontaines

9. Dénomination d’un chemin situé Route de Garrigues – Chemin d’Al Truc

10. Dénomination d’une impasse située Chemin du Thouron – Impasse René Mathieu

FONCIER

11. Acceptation de la rétrocession des voies, réseaux, espaces verts et parcelles du lotissement « Les Tendes IV » Impasse de la Jonte et Rue de la Dourbie

CULTURE

12. Licences d’entrepreneur de spectacles vivants

13. Convention de mise à disposition d’un Etablissement Recevant du Public (ERP) – Salle « La Bulle »

ASSOCIATIONS

14. Subvention exceptionnelle du RCS XV – Projet Casablanca

EDUCATION

15. Subvention aux Coopératives des écoles

➢ Compte-rendu des délégations du Conseil au Maire

➢ Questions diverses