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Déliberation - liste délibérations 11 06 2026
Document publié le Jeudi 11 juin 2026 par la commune de Courtemaux.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations 11 06 2026)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
Mairie de COURTEMAUX
Conseil municipal du 11 juin 2026 - 19h15
Liste des délibérations examinées en séance
Numéro de la Sujet de la délibération Décision
délibération
. . . . . approuvée à 2026-29 [Position du conseil municipal par rapport aux énergies renouvelables 1PP Rex l'unanimité
approuvée à
2026-30 [Restauration de l’orgue — marché public de maîtrise d'œuvre 1PP ue l'unanimité
approuvée à
2026-31 Indemnités de fonction des élus — rectification des taux 1PP Lune l'unanimité
approuvée à
2026-32 |Reprise du commerce -— signature d’un bail n l'unanimité
Affiché et publié le 16 juin 2026
Le Maire, Hélène GAUTHIER-POULET La secrétaire, Marion VOUETTE
1 COURS = / ANS CH
Mairie de Courtemaux - 21 rue de la Mairie - 45320 COURTEMAUX Tél : 02 38 92 11 10 - mail : mairie.courtemaux@orange.fr - site : www.courtemaux.fr
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