Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste délib 17 06 2025
Déliberation - liste délibérations 24 09 2024
Procès Verbal - PV 4 Séance 18 06 2024
Déliberation - liste des délibérations
Déliberation - liste délibérations
Déliberation - Liste délibérations 30 04 2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 07 06 2024
Déliberation - Liste des délibérations du 19 09 2023
Déliberation - liste délibérations 10 02 2026
unknown - Liste délibérations 26 03 2024
Déliberation - Liste délibérations 18 06 2024
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Courtemaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations 18 06 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Mairie de COURTEMAUX
Conseil municipal du 18 juin 2024 - 19h00
Liste des délibérations examinées en séance
Numéro de la
délibération Sujet de la délibération Décision
approuvée à 2024-24 [Statuts du Syndicat intercommunal de transport scolaire de Courtenay ne
l'unanimité
2024-25 Désignation des délégués au Syndicat intercommunal de transport scolaire de [approuvée à
Courtenay l'unanimité
2024-26 Participation financière pour l’intervenant musique à l’école de Saint-Hilaire- |approuvée à
les-Andrésis l'unanimité
Affiché et publié le 02 juillet 2024
Le Maire, Hélène GAUTHIER-POULET La secrétaire, Marion VOUETTE
Mairie de Courtemaux - 21 rue de la Mairie - 45320 COURTEMAUX
Tél : 02 38 92 11 10 - mail : mairie.courtemaux@orange.fr - site : www.courtemaux.fr