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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Identification plages enregistrement audio CC 211021
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Identification plages enregistrement audio CC 211021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
JEUDI 21 OCTOBRE 2021
FICHIER AUDIO – IDENTIFICATION DES PLAGES
Appel 00:00:00 00:02:40
Rapport 1 : Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance 00:02:41 00:02:47
Rapport 2 : Assemblées : Approbation du procès-verbal de la séance
du Conseil Communautaire du 30 septembre 2021 00:02:48 00:02:56
Discours début séance 00:02:56 00:06:45
Rapport 3 : Assemblées : Désignation de représentants de MBA à
l'association AGIR et au Syndicat Mâconnais Beaujolais 00:06:57 00:08:38
Rapport 4 : Commande publique : Grand cycle de l’eau - Attribution
de la concession de service public de l’assainissement pour la
commune d’Igé
00:08:39 00:10:23
Rapport 5 : Développement Economique : Participation de MBA au
salon SIMI 2021 00:10:24 00:12:33
Rapport 6 : Développement Economique : Partenariat entre MBA et le
Journal de Saône-et-Loire pour l’évènement « Saône-et-Loire en
Action-les talents »
00:12:34 00:14:16
Rapport 7 : Développement Economique : Opération Cœur de ville de
Mâcon : Accompagnement des commerçants 00:14:17 00:21:43
Rapport 8 : Tourisme : Approbation d’une subvention au Département
de Saône-et-Loire relative aux travaux de sécurisation de la Roche de
Vergisson et de l’avenant à la convention de partenariat
00:21:44 00:23:39
Rapport 9 : Aménagement : Rapports d’activités et documents
financiers et comptables des entreprises publiques locales pour
l’année 2020
00:23:40 00:24:07
00:24:53 00:28:10
Rapport 10 : Aménagement : Prise de participation de la SEMA
Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud dans une société
immobilière
00:28:11 00:29:30
Rapport 11 : Aménagement : ZAC Hurigny - La Grisière : Approbation
du bilan de la concertation publique préalable - Création de la ZAC et
attribution du contrat de concession à la SPL Mâconnais Val de Saône
Bourgogne du Sud
00:29:33 00:41:45
Rapport 12 : Aménagement : ZI des Bruyères - Approbation de la
convention financière relative à la convention de transfert de la
section des PK 141+250 à 142+900 de la ligne 770 000 de Moulins à
Mâcon en vue de la réalisation d’une voie verte
00:41:48 00:53:22
Rapport 13 : Politique de la ville : Approbation du financement des
projets inscrits à la Dotation politique de la ville 2021 00:53:23 00:55:59 Rapport 14 : Grand Cycle de l’Eau : Approbation du règlement
d’intervention de la Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU) 00:56:00 00:57:28
Rapport 15 : Grand Cycle de l’Eau : Approbation des tarifs du SPANC
pour les communes de Laizé, Davayé, Solutré-Pouilly et Vergisson au
1er novembre 2021, Igé au 1er janvier 2022, et approbation de
l’annexe 2 actualisée au règlement du SPANC
00:57:28 00:58:40
Rapport 16 : Grand Cycle de l’Eau : Approbation de la convention
relative à la prise en charge des eaux usées des hameaux « Somméré
» et « Pérelles » à La Roche Vineuse et « Chevigne » à Davayé sur la
station d’épuration de Prissé
00:58:41 00:59:43
Rapport 17 : Grand Cycle de l’Eau : Approbation du Rapport annuel
2020 sur le Prix et la Qualité de Service Assainissement Collectif, Non
Collectif et Eau potable
00:59:44 01:02:17
Rapport 18 : Déchets ménagers et assimilés : Approbation du Rapport
annuel 2020 de MBA sur le Prix et la Qualité du Service public de
prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
01:02:18 01:11:45
Rapport 19 : Fonds de concours : Conservatoire communautaire : «
Equipements communaux destinés à l’enseignement musical » :
attributions 2021
01:11:49 01:12:40
Rapport 20 : Fonds de concours : Déchets ménagers et assimilés :
Soutien à la vidéo protection - Lutte contre les dépôts sauvages : 1 ères
attributions 2021
01:12:41 01:13:37
Rapport 21 : Fonds de concours : « Développement local » 2020-2026 :
4 ème attribution au titre de l’année 2021 01:13:38 01:14:24
Rapport 22 : Fonds de concours : « Voirie » 2020-2026 : 4 ème attribution
au titre de l’année 2021 01:14:25 01:15:10
Rapport 23 : Finances : Ajustement de l’Autorisation de Programme et
Crédits de Paiement fonds de concours revitalisation de commerce de
proximité
01:15:10 01:19:23
Rapport 24 : Finances : Décision modificative n°2 du Budget Principal
2021 01:19:24 01:25:23
Rapport 25 : Finances : Décision modificative n°1 du Budget annexe «
Déchets ménagers » 2021 01:25:24 01:26:34
Rapport 26 : Finances : Décision modificative n°2 du Budget annexe «
Assainissement » 2021 01:26:35 01:27:38
Rapport 27 : Finances : Décision modificative n°1 du Budget annexe «
GEMAPI » 2021 01:27:39 01:28:04
Rapport 28 : Ressources Humaines : Actualisation du tableau des
effectifs 01:28:05 01:31:01
Rapport 29 : Ressources Humaines : Protocoles Ressources Humaines 01:31:03 01:32:32 Information : Développement économique : Aides versées par MBA
aux entreprises du territoire de MBA 01:32:33 01:36:11
Décisions du Bureau et du Président 01:36:13 01:36:30