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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Identification plages enregistrement audio CC 300621
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Identification plages enregistrement audio CC 300621)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Banque,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
JEUDI 30 JUIN 2021
FICHIER AUDIO – IDENTIFICATION DES PLAGES
Appel 00:00 02:35
Rapport 1 : Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance 02:36 02:43
Rapport 2 : Assemblées : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 8 avril 2021 02:44 02:52
Discours début séance 02:52 06:11
Rapport 3 : Assemblées : Désignation des représentants de MBA à l’association ASCOMADE et à la Conférence des financeurs de
l’habitat inclusif du Conseil Départemental de Saône-et-Loire
06:13 08:32
Rapport 4 : Commande publique : Choix du mode de gestion de l’eau potable sur le territoire des communes de Charbonnières, Laizé, La Salle, Saint-Jean-le-Priche, Saint-Martin-Belle-Roche, Senozan et Verzé 08:33 09:02
Rapport 5 : Commande publique : Avenants aux contrats de
délégation de service public relatifs aux compétences eau et
assainissement pour Mâcon et ses communes associées et le territoire de l’ex-SIVOM des Deux Roches
09:03 15:55
Rapport 6 : Equipements culturels : Abrogation des délibérations
portant transfert du Théâtre au 1er janvier 2022 15:56 20:23
Rapport 7 : Conservatoire communautaire : Demande de
renouvellement du classement « Conservatoire à rayonnement
départemental »
20:24 21:31
Rapport 8 : Pôle aquatique : Modification de la grille tarifaire 2021 du Pôle aquatique 21:32 31:40
Rapport 9 : Développement économique : Attribution d’une aide à l’Immobilier d’entreprise en faveur de la société Kineti technologie 31:41 33:25
Rapport 10 : Développement économique : Exonération des loyers et
charges des sociétés JBL et Gabléo (2ème trimestre 2021) et du centre
d’affaires SCRIBES (avril 2021)
33:26 38:00
Rapport 11 : Développement économique : Attribution d’une
subvention exceptionnelle au profit du Charnay Basket Bourgogne Sud (CBBS)
Rapport 12 : Tourisme : Approbation de l’avenant n°2 à la convention de partenariat entre le BIVB et MBA portant versement d’une
subvention d’investissement pour la création de la Cité des Vins de Bourgogne à Mâcon
38:24 40:40
Rapport 13 : Aménagement - ZAC Europarc Sud Bourgogne, ZAC En Darèze et ZAC Les Teppes Soldat : Approbation des Comptes Rendus Annuels à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2020
40:40 55:23
Rapport 14 : Aménagement : Approbation de l’entrée au capital de la SPL Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud de la Communauté de Communes Le Grand Charolais
55:23 58:27
Rapport 15 : Politiques contractuelles et partenariales : PETR : Avis de MBA sur le projet de territoire 58:58 01:06:36
Rapport 16 : Politiques contractuelles et partenariales : PETR :
Communication du rapport annuel d’activités 2020 01:14:32 01:15:57 Rapport 17 : Habitat : Demande de garanties d’emprunt pour la création de logements locatifs sociaux par « Habitat et Humanisme » 01:06:36 01:14:31
Rapport 18 : Habitat : Entrée de l’Office Public de l’Habitat (OPH) Grand Dijon Habitat dans la société de coordination « SC Amplitudes, Société De Coordination » et approbation de la cession d’actions détenues par l’OPH Mâcon Habitat au profit de l’OPH Grand Dijon Habitat
01:15:57 01:19:02
Rapport 19 : Habitat : Demande de subvention 2021 de Mâcon Habitat 01:19:03 01:22:29
Rapport 20 : Habitat : Modification du règlement d’intervention des aides directes aux propriétaires dans le cadre de l’OPAH-RU Cœur de Ville 2019-2024
01:22:40 01:24:45
Rapport 21 : Politique de la ville : Approbation de la convention
pluriannuelle de renouvellement urbain du quartier de La Chanaye- Résidence
01:24:46 01:47:56
Rapport 22 : Politique de la ville : Demandes de subvention dans le cadre de l’appel à projet 2021 du contrat de ville 2015-2022 01:47:56 01:51:43
Rapport 23 : Mobilités durables et transition énergétique :
Renouvellement des conventions de délégation pour les autorités organisatrices de rang 2 (AO2)
01:51:44 01:52:53
Rapport 24 : Mobilités durables et Transition énergétique : Adoption de la nouvelle convention de dotation générale de décentralisation 01:52:53 01:53:55
Rapport 25 : Mobilités durables et transition énergétique : Présentation du rapport d’activité 2020 du réseau « TRéMA » 01:53:56 02:20:48
Rapport 26 : Mobilités durables et transition énergétique : Nouveau dispositif de l’aide à l’acquisition de vélo et adoption de son règlement d’intervention
02:20:49 02:26:05
Rapport 27 : Déchets Ménagers et Assimilés : Elaboration du
Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) de MBA
02:26:06 02:29:18
Rapport 28 : Déchets Ménagers et Assimilés : Demande de subvention 2021 de l’association Repair’Café Val de Saône 02:29:19 02:30:28
Rapport 29 : Grand Cycle de l’Eau : Communication des rapports d’activité 2020 des délégataires pour les compétences «
assainissement des eaux usées » et « eau »
02:30:29 02:31:37
Rapport 30 : Grand Cycle de l’Eau : Approbation du dépôt du
Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) complet des rivières du Beaujolais par le SMRB pour instruction et labellisation 02:31:38 02:34:41
Rapport 31 : Fonds de concours « Développement local » 2020-2026 : 3ème attribution au titre de l’année 2021 et modification du règlement d’intervention
02:34:42 02:36:02
Rapport 32 : Fonds de concours « Voirie » 2020-2026 : 3ème attribution au titre de l’année 2021 02:36:02 02:36:41
Rapport 33 : Fonds de concours : « Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs et maintien du commerce de proximité » 2021 : 2ème attribution au titre de l’année 2021
02:36:42 02:37:43
Rapport 34 : Finances : Fonds de Péréquation des ressources
Intercommunales et Communales (FPIC) – Modalités de répartition pour 2021
02:37:43 02:38:55
Rapport 35 : Finances : Décision modificative n°1 du Budget Principal 2021 02:38:56 02:43:55
Rapport 36 : Finances : Décision modificative n°1 du Budget annexe Mobilités 2021 02:43:56 02:44:35 Rapport 37 : Finances : Décision modificative n°1 du Budget annexe Eau 2021 02:44:36 02:45:03
Rapport 38 : Finances : Décision modificative n°1 du Budget annexe Assainissement 2021 02:45:05 02:45:28
Rapport 39 : Mission Prévention des Risques Professionnels : Présentation du Rapport Annuel sur la Santé, la Sécurité et les Conditions de Travail 02:45:29 02:52:42
Rapport 40 : Ressources Humaines : Actualisation du tableau des
effectifs 02:52:43 02:53:36
Rapport 41 : Ressources Humaines : Adoption du plan de formation de MBA 02:53:37 02:54:50
Informations : Politiques contractuelles et partenariales : Approbation du protocole d’engagement en amont de la signature d’un Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) avec l’Etat et la
Communauté de Communes du Mâconnais-Tournugeois
02:54:50 02:56:14
Informations : Ressources Humaines : Mise à disposition individuelle d’un agent de La-Chapelle-de-Guinchay auprès de MBA 02:56:15 02:57:10
Informations : Mobilités durables et Transition énergétique : PCAET 02:57:10 02:58:43
Question orale : CISPD 02:58:43 03:03:25
Question orale : Mobilités durables 03:03:25 03:06:20
Décisions du Président 03:06:20 03:06:40