Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais
unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Identification plages enregistrement audio CC 070422 1
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Identification plages enregistrement audio CC 070422 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Environnement,
Début Fin
Appel
Discours début séance 00:00:17 00:04:41
Rapport 1 : Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance 00:00:00 00:00:06
Rapport 2 : Assemblées : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 10 février 2022 00:00:07 00:00:16
Rapport 3 : Crise ukrainienne – Aide exceptionnelle de solidarité 00:04:42 00:05:54
Rapport 4 : Tourisme : Modification des statuts de MBA relative au transfert de la compétence « Pose et entretien de la signalétique, du balisage et
promotion des sentiers de randonnée identifiés dans le schéma directeur de la randonnée de MBA » 00:05:55 00:10:48
Rapport 5 : Développement économique : Accompagnement de l’accélérateur de startup INOBYZ à la structuration de la filière digitale sur le
territoire de MBA 00:10:49 00:27:02
Rapport 6 : Politiques contractuelles et partenariales : Appel à manifestation d’intérêt de la Région Bourgogne-Franche-Comté pour la mise en
œuvre de l’axe urbain du programme opérationnel « FEDER-FSE+ » 2021-2027 00:27:03 00:29:39
Rapport 7 : Habitat : Demande de garantie d’emprunt pour des logements financés en Prêt Locatif Social par la SEMCODA 00:29:40 00:31:45
Rapport 8 : Gens du voyage : Approbation des modifications du règlement intérieur de l’aire de grand passage de Sennecé-lès-Mâcon 00:31:45 00:33:08
Rapport 9 : Gens du voyage : Adoption des tarifs de l’aire de grand passage de Sennecé-lès-Mâcon pour la période du 1er mai 2022 au 31
décembre 2023 00:33:09 00:34:21
Rapport 10 : Politique de la ville : Demandes de subventions dans le cadre de l’appel à projet 2022 du contrat de ville 2015-2022 00:34:22 00:35:54
Rapport 11 : Mobilités durables et transition énergétique : Hydrogène - Résultat de l’appel à manifestation d’intérêt de MBA et partenariat avec la
société TotalEnergies 00:35:55 00:39:50
Rapport 12 : Mobilités durables et transition énergétique : Adoption des tarifs transports urbains pour la période du 1er septembre 2022 au 31 août
2023 00:39:51 00:40:20
Rapport 13 : Transition écologique : Communication du Rapport Développement Durable 2021 00:40:21 00:52:07
Rapport 14 : Déchets ménagers et assimilés : Adoption des tarifs 2022 liés à la collecte et au traitement des déchets 00:52:08 00:55:14
Rapport 15 : Grand Cycle de l’Eau : Approbation du contrat de bassin 2022-2024 du Beaujolais avec l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse 00:55:15 00:56:20
Rapport 16 : Fonds de concours : « Soutien à la vidéo protection » - lutte contre les dépôts sauvages : 1ère attribution au titre de l’année 2022 00:56:21 00:57:28
Rapport 17 : Fonds de concours : « Développement local » 2020-2026 : 1ère attribution au titre de l’année 2022 00:57:29 00:58:08
Rapport 18 : Fonds de concours : « Voirie » 2020-2026 : 1ère attribution au titre de l’année 2022 00:58:09 00:58:35
Rapport 19 : Fonds de concours : « Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs et du maintien du commerce de proximité » - Action
centres-bourgs 2022 : 1ère attribution au titre de l’année 2022 00:58:36 00:59:14
Rapport 20 : Finances : Adoption des comptes de gestion et des comptes administratifs 2021 du budget principal de MBA et des 7 budgets annexes
(Site d’Azé, Cité de l’entreprise, Mobilités, Déchets ménagers, GEMAPI, Eau et Assainissement) 00:59:15 01:32:53
Rapport 21 : Finances : Affectation des résultats de clôture 2021 de MBA du budget principal et des 7 budgets annexes (Site d’Azé, Cité de
l’entreprise, Mobilités, Déchets ménagers, GEMAPI, Eau et Assainissement) 01:32:54 01:35:08
Rapport 22 : Finances : Ajustement de la dotation de solidarité communautaire 2021 instituée dans le cadre du contrat de ville 01:35:09 01:36:47
Rapport 23 : Finances : Vote des taux d’imposition 2022 01:37:13 01:39:42
Rapport 24 : Finances : Vote des subventions 2022 01:39:43 01:43:26
Rapport 25 : Finances : Adoption des tarifs 2022 des équipements communautaires : Conservatoire de musique et de danse et piscines 01:43:35 01:45:10
Rapport 26 : Finances : Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 01:45:11 01:49:00
Rapport 27 : Finances : Modification de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement N°2021-04 « Construction d’une station d’épuration à
Péronne » au budget annexe assainissement 01:49:01 01:49:53
Rapport 28 : Finances : Création de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement N°2022-0101 « Aménagement du ruisseau de l’Abîme » au
budget GEMAPI 01:49:53 01:50:45
Rapport 29 : Finances : Révision libre du montant des attributions de compensation relatives à la compétence Petite Enfance 01:50:46 01:55:14
Rapport 30 : Finances : Constitution d’une provision pour risques et charges pour les contentieux ressources humaines et pour le compte épargne
temps, et reprise de la provision SEMA 01:55:15 01:56:59
Rapport 31 : Finances : Adoption du budget primitif 2022 du budget principal 01:56:59 02:22:30
Rapport 32 : Finances : Adoption du budget primitif 2022 du budget annexe « Site d’Azé » 02:22:31 02:23:58
Rapport 33 : Finances : Adoption du budget primitif 2022 du budget annexe « Cité de l’entreprise » 02:23:59 02:27:08
Rapport 34 : Finances : Adoption du budget primitif 2022 du budget annexe « Mobilités » 02:27:09 02:33:54
Rapport 35 : Finances : Adoption du budget primitif 2022 du budget annexe « Déchets ménagers » 02:33:55 02:38:08
Rapport 36 : Finances : Adoption du budget primitif 2022 du budget annexe « GEMAPI » 02:38:09 02:45:23
Rapport 37 : Finances : Adoption du budget primitif 2022 du budget annexe « Eau » 02:45:24 02:52:23
Rapport 38 : Finances : Adoption du budget primitif 2022 du budget annexe « Assainissement » 02:52:24 02:56:43
Rapport 39 : Mission de la prévention des risques professionnels : Présentation du Rapport Annuel 2021 sur la Santé, la Sécurité et les Conditions de
Travail et programme annuel 2022 de prévention 02:56:44 02:58:39
Rapport 40 : Ressources Humaines : Actualisation du tableau des effectifs 02:58:40 02:59:34
Rapport 41 : Ressources Humaines : Composition du Comité Social Territorial et de la Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de
conditions de travail 02:59:35 03:01:12
Décisions du Président 03:01:13 03:01:40
CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 7 AVRIL 2022
FICHIER AUDIO – IDENTIFICATION DES PLAGES