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Déliberation - DCM N 40 2025 execut SUBVENTIONS OMCS 2025 Associations Commune et Exterieures
Document publié le Mercredi 23 juillet 2025 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - DCM N 40 2025 execut SUBVENTIONS OMCS 2025 Associations Commune et Exterieures)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 24/07/2025
ture le 2407/2005 s
o712028 KKS
ID: 073-217302314-20250703-2028DELI8 G4C-DE
DCM N° _40 /2025
République Française EXTRAIÏT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Département de LA SAVOIE DU CONSEIL MUNICIPAL
ST-JEANDE MAURIENNE
COMMUNE de ST-ETIENNE-DE-CUINES -— 73130
L'an deux mil vingt-cinq, le trois juillet , à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en Séance Publique, sous la Présidence de M. LAZZARO Dominique, MAIRE.
- MEMBRES PRÉSENTS : MM. - BIGNARDI Martine - CLAPPIER Yves - CLÉMENT Pierre-Benoît - COMBET-BLANC Françoise - CURCIO Véronique - DEJEAN Jocelyne - PACHOUD Bernard - ROCHETTE Pierre - TOGNET André.
- MEMBRES ABSENTS EXCUSÉS :
- Mme ALPE Martine. (aucune procuration donnée).
- M. DEPLANTE Benjamin (procuration donnée à M, TOGNET André). - Mme LEMAIRE-LÉVY Florence (procuration donnée à M. CLÉMENT Pierre-Benoit). - Mme ROL Nelly (procuration donnée à M. ROCHETTE Pierre).
-Mme COMBET-BLANC Françoise a été élue Secrétaire de Séance.
DATE CONVOCATION C.M. :
27/06/2025
DATE PUBLICATION SUR SITE INTERNET ET AFFICHAGE LISTE D.C.M. :
08/07/2025
DATE ENVOI DCM EN SOUS-PREFECTURE de ST-JEAN-DE-MAURIENNE : 24/07/2025
DATE PUBLICATION D.C.M. SUR SITE INTERNET:
24/07/2025
-NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX :
-EN EXERCICE _ : 4
-PRÉSENTS î 10
-VOTANTS : 13
OBJET : SUBVENTIONS O.M.C.S. AUX ASSOCTATIONS SPORTIVES ET NON SPORTIVES DE LA
COMMUNE ET AUX ASSOCIATIONS EXTÉRIEURES DE LA COMMUNE POUR L'ANNEE 2025.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir pris connaissance et en avoir délibéré,
par 13 voix POUR
Suivant les propositions de l OFFICE MUNICIPAL CULTUREL ET SPORTIF (O.M.C.S.)
- VOTE le MONTANT TOTAL des SUBVENTIONS de l ANNÉE 2025 aux ASSOCIATIONS SPORTIVES et NON SPORTIVES de la Commune qui se réparti comme indiqué sur le tableau ci- dessous : Envoyé en préfecture le 24/07/2025
ure le 24/07/2025
2025 KS
78-217302314-20250703-2028DELIR G40-DE
=ASSOCIATIONS SPORTIVES :
BOULISTES DE CUINES 400€
ASG FOOT VETERANS 200 €
AS CUINES / LA 2,500 €
CHAMBRE
MAURIENNE LUTTE 200€
SKI SNOW MAURIENNE 300€
BASKET CLUB CUINES 1500 €
G.V. LE BUGEON 350€
Soit un MONTANT TOTAL de 5.450 €
“ASSOCIATIONS NON SPORTIVES :
COMITE DES FETES ave
ANCIENS COMBATTANTS 5e
PARENTS D’ELEVES 800 €
PRIMAIRE/MATERNELLE « LES + 1.200 €
MARMOTS DE CUINES » (*) soit 2.000 €
LES MONTHYONNAINS 200€
HERITAGE ET MEMOIRE POUR
DEMAIN 200 €
LES PETITES MAINS DE CUINES 100€
EVEIL DES CIMES 100 €
Soit un MONTANT TOTAL de 3.050 €
©
Suite au mail de l’A.P.E. du 23/6/2025 et puisque le montant total des subventions allouées aux associations de la Commune n’a pas été atteint,
M. Le Maire propose d’augmenter exceptionnellement la subvention initiale de 1.200 € à l’ Association des Parents d’Elèves « LES MARMOTS DE CUINES » pour compenser le manque des 4 ventes de pain suite à la fermeture provisoire du four communal car cette association a pour but d’aider à financer les projets culturels et pédagogiques des enfants du groupe scolaire,
Le montant total de la subvention de l’année 2025 de l’A.P.E, « LES MARMOTS DE CUINES » est de
800 € + 1.200 € soit 2.000 €, Envoyé en préfecture le 24/07/2025
Reçu en préfecture le 24/07/2025
Publié le 24/07/2025 ER
ID : 073-217302314-20250703-2025DELIB_040-DE
- VOTE le MONTANT TOTAL des SUBVENTIONS de l ANNÉE 2025 aux 11 ASSOCIATIONS EXTÉRIEURES de la Commune qui se réparti comme indiqué sur le tableau ci-dessous :
ASSOCIATION SPORT ET 50 €
HANDICAP MAURIENNE (A.S.H.M.)
BLEUETS DE MAURIENNE 100 €
GRIZZLI MAURIENNE BIKE 90 €
LA CLIQUE DE LA CHAMBRE 100€
LE SOUVENIR FRANÇAIS 100€
NAUTIC CLUB MAURIENNAIS 50 €
PREVENTION ROUTIERE 100 €
REGUL'MATOUS 200 €
U.A.M. 50 €
ECHO DU BUGEON 60 €
TENNIS CLUB LA CHAMBRE 60 €
Soit un MONTANT TOTAL de 960 €
FAIT ET AINSI DELIBERE, les jours, mois et an ci-dessus
POUR COPIE CONFORME, 23 juillet 2025.
M. LAZZARO Dominique, Mme COMBET-BLANC Françoise,
MAIRE de ST-ETIENNE-DE-CUINES Secrétaire de Séance
ee —