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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - DCM N 59 2026 execut SUBVENTIONS OMCS 2026 Associations Sport et NON Sport Commune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
2026
2026 Ke
ID : 074-217802814-202E00 7-202RDELIS 0S8-DE
DCM N°_59/2026
Répibique Française EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Dépt de LA SAVOIE DU CONSEIL MUNICIPAL
STISAN DE MAURRONNE
COMMUNE de
ST-ETIENNE-DE-CUINES — 73130
L'an deux mil vingt-six, le dix-sept septembre, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à
la Mairie, en Séance Publique, sous la Présidence de M. LAZZARO Dominique, MAIRE.
- MEMBRES PRÉSENTS : MM. -BIGNARDI Martine - CHANUT Lionel - CLAPPIER Yves- COMBET-BLANC Françoise - CURCIO Véronique - DEJEAN Jocelyne -GARIBALDO Yves - LOSCHI Bernadette - NICOL Kévin - PACHOUD Bernard - ROCHETTE Pierre - ROL Nelly.
= MEMBRES ABSENTS EXCUSÉS :
* M. CLÉMENT Pier enoît (procuration donnée à Mme LOSCHI Bernadette).
# Mme DAMEVIN Doriane (procuration donnée à M, GARIBALDO Yves).
- M. GARIBALDO Yves a été élu Secrétaire de Séance,
- Date de a CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 11/09/2026.
- Date de l'affichage de la LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL du 17/09/2026 : le 21/09/2026 et de la publication sur le SITE INTERNET de la Commune le 21/09/2026.
DATE CONVOCATION C.M. :
11/09/2026
DATE PUBLICATION SUR SITE INTERNET ET AFFICHAGE LISTE D.C.M. :
21/09/2026
DATE ENVOLDCM EN SOUS-PREFECTURE de ST-JEAN-DE-MAURIENNE :
24/09/2026
DATE PUBLICATION D.C.M., SUR SITE INTERNET :
24/09/2026
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX :
-EN EXERCICE _ : 15
-PRÉSENTS B 13 -VOTANTS : 13 pour la présente DCM
OBJET : SUBVENTIONS O.M.C.S. DE L’ ANNÉE 2026 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ET NON SPORTIVES DE LA COMMUNE.
Délibération N°59/2026
VOTANTS : 13
* M. CLÉMENT Pierre-Benoît refuse de prendre part à ce point N°4
* Mme LOSCHI Bernadette ne participe pas au vote de ce point N°4
13 voix POUR
“Argument de M, CLÉMENT Pierre-Benoît : «Je refuse de participer au vote pour la raison suivante : Président de
2 associations et membre du bureau d’une 32% association qui pourraient bénéficier d’une subvention de la
commune. »
*Argument de Mme LOSCHI Bernadette : « Je ne participe pas au vote car je suis présidente d'une association :
St Etienne de Cuines info et partage ». Envoyé en préfecture le 24/09/2026
Reçu en préfecture le 24/09/2026
Publié le 24/09/2026 ET
ID : 073-217302314-20260917-2026DELIB_059-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir pris connaissance et en avoir délibéré,
par 13 voix POUR (voir détail ci-dessus)
Suivant les propositions de l OFFICE MUNICIPAL CULTUREL ET SPORTIF (O.M.C.S.)
- VOTE le MONTANT TOTAL des SUBVENTIONS de l’ ANNÉE 2026 aux ASSOCIATIONS SPORTIVES et NON SPORTIVES de la Commune qui se réparti comme indiqué sur le tableau ci-dessous :
=ASSOCIATIONS SPORTIVES :
BOULISTES DE CUINES sue
ASG FOOT VETERANS me
AS CUINES / LA CHAMBRE 2.600€
SKI SNOW MAURIENNE sue
1.5
BASKET CLUB CUINES ne
Soit un MONTANT TOTAL de __ 5.400 €
=ASSOCIATIONS NON SPORTIVES :
COMITE DES FETES 400 €
ANCIENS COMBATTANTS 50 €
ACCA ST-HUBERT DU GLANDON (CHASSE) 100 €
PARENTS D’ELEVES
PRIMAIRE/MATERNELLE « LES MARMOTS 900 €
DE CUINES »
200€
LES MONTHYONNAINS
Soit un MONTANT TOTAL de 1.650 €
FAIT ET AINSI DELIBERE, les jours, mois et an ci-dessus
POUR COPIE CONFORME, le 23 septembre 2026.
M. LAZZARO Dominique, M. GARIBALDO Yves,
Secrétaire de Séance
AT