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Procès Verbal - CM2026 35 Adoption du pv de la Derniere Seance
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM2026 35 Adoption du pv de la Derniere Seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Envoyé en préfecture le 25/06/2026
Reçu en préfecture le 25/06/2026
Publié le
ID :077-217700483-20260623-CM2026 35-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 23/06/2026
Nombre de membres L’an 2026, le 23 Juin à 20:00, Le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte
Qui ont s’est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la
Afférents | Présents | pris part présidence de Monsieur Vitor, VALENTE Maire, en session ordinaire. Les convocations
ARIPIE individuelles, l’ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 23 19 23 17/06/2026 et affichés à la porte de la Mairie le 17/06/2026.
Vo Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BIDARD Michel, M. BREGERE-MAILLET Jean,
eee Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. COLAS Christophe, M. DE FARIA Custodio,
Mme DUWEZ Nathalie, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, Mme KERHERVE
Pour : 23 Muriel, Mme PACTON Stéphanie, M. PETIT Yves, Mme PICARD Joëlle, M. QUÉNU
RE Nicolas, Mme ROUSSEAU Catherine, Mme SABATIER Véronique, Mme SCHAPPACHER Karine, Mme SHARPE Laura, M. TONNELIER Théo
Acte rendu exécutoire après dépôt
a a Excusé(s) ayant donné procuration : M. BUIRON Alain à Mme PICARD Joëlle, Mme
Et DANIELOU Cécile à M. QUENU Nicolas, M. GANDON Jean-Charles à M. COLAS
Publication ou notification du: Christophe, Mme LOTT Myriam à Mme HAMEL Catherine
25/06/2026
À été nommé(e) secrétaire : Mme PICARD Joëlle
CM2026_35 - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA DERNIERE SEANCE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et natamment l'article L 2121-15, VU le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le samedi 27 avril 2026, a été établi par la secrétaire de séance désigné en la personne de Monsieur Jean BREGERE-MAILLET.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte à l'unanimité le Procès-Verbal du 27 avril 2026.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Secrétaire de séance,
Joëlle PICARD