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Procès Verbal - CM2026 14 Adoption du Proces Verbal de la Seance du 21 MARS 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM2026 14 Adoption du Proces Verbal de la Seance du 21 MARS 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Envoyé en préfecture le 28/04/2026
Reçu en préfecture le 28/04/2026
Publié le
ID :077-217700483-20260427-CM2026 14-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27/04/2026
Nombre de membres L’an 2026, Le 27 Avril à 20:30, Le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte
Qui ont s’est réuni à La Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la
Afférents | Présents | pris part présidence de Monsieur Vitor, VALENTE Maire, en session ordinaire. Les convocations
AUDE individuelles, l’ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 23 20 23 21/04/2026 et affichés à la porte de la Mairie Le 21/04/2026.
Re Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BIDARD Michel, M. BREGERE-MAILLET Jean, ee Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, M. COLAS Christophe, Mme DANIELOU Cécile, M. DE FARIA Custodio, Mme DUWEZ Nathalie, M. GANDON Pour : 23 Jean-Charles, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, Mme KERHERVÉ Muriel, A a Mme LOTT Myriam, M. PETIT Yves, Mme PICARD Joëlle, M. QUÉNU Nicolas, Mme ROUSSEAU Catherine, Mme SABATIER Véronique, Mme SHARPE Laura
Acte rendu exécutoire après dépôt
. pc Excusé(s) ayant donné procuration : Mme PACTON Stéphanie à Mme ROUSSEAU
ES Catherine, Mme SCHAPPACHER Karine à Mme DUWEZ Nathalie, M. TONNELIER Théo à Publication ou notification du : M. COLAS Christophe
28/04/2026
A été nommé(e) secrétaire : M. BREGERE-MAILLET Jean
CM2026_14 - Adoption du procès-verbal de la séance du 21 avril 2026
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et natamment l'article L 2121-15, VU le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le samedi 21 avril 2026, a été établi par la secrétaire de séance désigné en la personne de Monsieur Yves PETIT.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte à l'unanimité le Procès-Verbal du 21 avril
2026.
Fait et délibéré Les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
A Bourron-Marlotte, le 28/04/2026