Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 12.09.2024
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 12.09.2024
Déliberation - Liste des délibérations 12.09.2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations 05.05.2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations 04.05.2023
Déliberation - Liste des délibérations 03.07.2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations 03.07.2024
Procès Verbal - 04. PROCES VERBAL CM 12.09.2024 signé
Déliberation - Liste des délibérations 04.05.2023
Procès Verbal - 04. PROCES VERBAL CM 12.09.2024 signé
Conseil Municipal - Liste des délibérations 12.09.2024
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune d'Annemasse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations 12.09.2024)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
AFFICHÉE LE 13/09/2024
Liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal du 12 septembre 2024
Numéro Objet de la délibération Vote Observations
2024.00154 Attribution du titre de « Citoyen d'Honneur de la Ville d'Annemasse » à M. André Panczer Approuvée
2024.00155 Union locale des associations d'anciens combattants (ULAC) - Versement d'une subvention au titre de l'année 2024
Approuvée
2024.00156 Taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale - Exonération en faveur des fondations et associations concernées Approuvée
2024.00157 Pertes sur créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur Approuvée
2024.00158 Pertes sur créances irrécouvrables - Créances éteintes Approuvée
2024.00159 PLH - Convention financière entre Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Commune d’Annemasse et ICF – Opération « Opaline » sise 85 rue de Romagny Approuvée
2024.00160 Garantie d’emprunt – Dynacité – Acquisition de 17 logements - Opération « Le 32 » - Prêt de 2 864 000 €
Approuvée
2024.00161 Garantie d’emprunt – Alliade Habitat – Acquisition de 8 logements (4 PLUS – 3 PLAI – 1 PLS) - Opération « Patio St Joseph » - Prêt de 1 034 568 €
Approuvée
2024.00162 Organisations syndicales représentatives – Versement des subventions 2024 aux structures locales
Approuvée 5 voix contre
2024.00163 Organisations syndicales représentatives - Versement d'une subvention à une section locale représentée à la Ville d'Annemasse (CFDT) au titre de l'année 2024 Approuvée
2024.00164 Véhicules de service - Autorisation de remisage à domicile 2024 Approuvée
2024.00165 Tableau des emplois - Refonte Approuvée
2024.00166 Emploi - Convention de partenariat entre la Commune et France Travail pour l'organisation des manifestations job dating des 26 septembre et 15 octobre 2024 au complexe Martin Luther King Approuvée
2024.00167 Dynamisation du commerce lors de la quinzaine commerciale (Festival des commerçants) - Gratuité du stationnement dans certains parkings les samedis 21 et 28 septembre et 5 octobre 2024
Approuvée
2024.00168 Soutien au commerce local - Mise à jour du périmètre de sélection des commerces participant au dispositif des cartes cadeaux
Approuvée
2024.00169 Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - CIAP / Désignation d’un nouveau membre du conseil municipal en qualité de suppléant
Approuvée AFFICHÉE LE 13/09/2024
Liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal du 12 septembre 2024
2024.00170 Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SASU SMF (Pâtisserie Lesage) suite à l'avis rendu par la CIAP
Approuvée
2024.00171 Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SARL JACK.SA suite à l'avis rendu par la CIAP
Approuvée
2024.00172 Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SARL Alice Coiffure suite à l'avis rendu par la CIAP
Approuvée
2024.00173 Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SARL LE MIJO'T suite à l'avis rendu par la CIAP
Approuvée
2024.00174 Acquisition foncière - Acquisition d'un local au 37 avenue de Verdun Approuvée
2024.00175 Protocole transactionnel en vue du remboursement des frais de dépollution d'un terrain vendu par la Commune - Rue du 18 Août 1944
Approuvée
2024.00176 SPL d'Efficacité Energétique OSER - Rapport de gestion sur les opérations de l'exercice clos le
31/12/2023 soumis au conseil municipal en application de l'article L.1524-5 du CGCT
Le conseil municipal prend acte du
rapport de la Société Publique Locale
d'efficacité énergétique – exercice 2023
2024.00177 Socle numérique dans les écoles - Convention de mise à disposition de matériels informatiques et d'outils numériques à intervenir entre la Commune et l'Education nationale Approuvée
2024.00178 Soutien logistique aux associations - Versement d'une subvention à l'association Le champ du four
Approuvée
2024.00179 Office municipal des sports - Subvention de fonctionnement 2024 - Versement du solde Approuvée
2024.00180 Règlement intérieur pour l'utilisation des salles du complexe Martin Luther King et de l'Auditorium du Perrier - Modifications
Approuvée
2024.00181 Association Glitch - Convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville et l'association 2024/2026
Approuvée
2024.00182 Association Glitch - Convention de partenariat pour la réalisation de fresques murales entre la Ville et l'association 2024/2026
Approuvée