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Convocation - Convocation 30 03 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Baugé-en-Anjou.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 30 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Baugé-en-Anjou, le 24 mars 2026
Mesdames et Messieurs les élus
Objet : Réunion du Conseil Municipal de Baugé-en-Anjou
Service : Direction Générale
N/Réf : PCH/AS
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous informer, conformément aux dispositions de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, que le Conseil Municipal se réunira le :
Lundi 30 mars 2026 à 19 h 30 heures
à la Maison du Citoyen Connecté – Salle des Assemblées
Place de l’Europe - Baugé
L’ordre du jour sera le suivant :
1) Charte des Conseils communaux consultatifs
2) Composition des conseils communaux consultatifs
3) Détermination du nombre d'adjoints aux Maires Délégués
4) Élection des adjoints au Maire délégué de Baugé
5) Présentation des conseillers municipaux délégués (Baugé-en-Anjou et communes
déléguées)
6) Instauration des commissions thématiques permanentes municipales et désignation des
membres élus – Ouverture des commissions à des membres extérieurs
7) Election des membres de la commission d’Appels d’Offre (CAO)
8) Composition du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
de Baugé-en-Anjou
9) Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) - Élection des représentants du Conseil
Municipal au sein du Conseil d’Administration du CCAS
10) Caisse des écoles de Baugé en Anjou - Fixation du nombre de membres du Conseil
d’Administration
11) Caisse des écoles de Baugé-en-Anjou - Election des représentants du Conseil Municipal au
sein du Conseil d’Administration 12) Désignation d'un référent déontologue de l'élu local
13) RGPD – Désignation portant élection d’un élu-représentant auprès du Syndicat mixte e-
Collectivités (DPO)
14) Communauté de Communes Baugeois Vallée – (Commission Locale d’évaluation des
charges transférées (CLECT) – Désignation des 2 conseillers municipaux
15) Représentation dans les instances
16) Délégations d’attribution consenties au Maire par le Conseil Municipal
17) Indemnités de fonctions au Maire, Maires délégués, Adjoints et Conseillers délégués
18) Majoration des indemnités
19) Finances - Règlement budgétaire et financier
20) Droit à la formation des élus
21) Finances – Nomination de représentants de la collectivité et octroi de la garantie 2026
Vous souhaitant bonne réception de la présente,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en mes sentiments les meilleurs.
Philippe CHALOPIN,
Maire de la Ville de Baugé-en-Anjou
Président de la Communauté de Communes Baugeois Vallée
Président de l’Association des Maires de Maine-et-Loire
1er Vice-président du Conseil Départemental du Maine et Loire