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Ordre du Jour - ODJ 06 02 2026
Document publié le Vendredi 6 février 2026 par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 06 02 2026)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Sociétal,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 6 février 2026 à 20h00
ORDRE DU JOUR
➢ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 décembre 2025
➢ Informations du maire :
- Construction d’un espace de loisirs et de vie sociale intergénérationnel et multi-activités - Relogement du dentiste suite à l’incendie du 31 décembre 2025
➢ Décisions du maire :
- Avenants au marché de construction d’un espace de loisirs et de vie sociale intergénérationnel et multi-activités
- Défense des intérêts de la commune suite à requêtes contre la modification simplifiée du PLU et le permis de construire de l’EHPAD
➢ Voies et réseaux :
- Convention quadripartite pour la fourniture d’eau potable par la commune de SAINT GENEST MALIFAUX aux communes de MARLHES, SAINT ROMAIN LES ATHEUX ET SAINT REGIS DU COIN
➢ Urbanisme :
- Exercice du droit de préemption urbain pour l’acquisition d’un bien rue du Forez - Mise en vente de logements Loire Habitat rue de l’Etang
➢ Finances communales :
- Demande de subvention DETR 2026
- Avenant n°2 au bail de location du préau et de la cour de l’école Saint-Joseph - Modification du budget cinéma
- Tarifs communaux 2026
➢ Administration générale :
- Avenant à la convention cadre Petites Villes de Demain – Opération de Revitalisation Territoriale (ORT) des Monts du Pilat pour les Communes de Bourg-Argental et Saint- Genest-Malifaux
➢ Affaires juridiques :
- Protocole d’accord transactionnel avec la société ACB suite à litige
➢ Personnel communal :
- Recrutement emplois saisonniers
- Avenant n°2 à la convention CNRACL
➢ Bâtiments communaux :
- Règlement intérieur de l’Espace de Loisirs et Vie Sociale Intergénérationnel et Multi- Activités
➢ Informations diverses