Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 06 03 2026
Déliberation - liste deliberations 06 03 2026
Ordre du Jour - ODJ 06 02 2026
Ordre du Jour - ODJ 28 03 2025
Ordre du Jour - ODJ 22 03 2024
Ordre du Jour - ODJ 21 03 2026
Compte-Rendu - CR 13 03 2020
Compte-Rendu - CR 13 03 2020
Déliberation - liste deliberations 06 02 2026
Ordre du Jour - ODJ 23 05 2025
Ordre du Jour - ODJ 06 03 2026
Document publié le Vendredi 6 mars 2026 par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 06 03 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Consommateurs, Éducation,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 6 mars 2026 à 20h30
ORDRE DU JOUR
➢ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 février 2026
➢ Décisions du maire :
- Avenants au marché de construction d’un espace de loisirs et de vie sociale intergénérationnel et multi-activités
- Bail de location d’un local professionnel
➢ Voies et réseaux :
- Consultation bureau d’étude et programme voirie 2026
➢ Finances communales :
- Approbation des comptes financiers uniques 2025
- Affectation des résultats d’exploitation de l’exercice 2025
- Fiscalité locale : taux d’imposition 2026
- Budget Primitif communal et budgets annexes 2026
- Subventions aux associations 2026
- Virements de crédits entre chapitres
- Tarifs communaux 2026
➢ Affaires scolaires :
- Budget pédagogique des écoles publiques
- Participation des communes de résidence aux dépenses de fonctionnement des écoles
➢ Espaces verts :
- Consultation pour l’entretien du parc de la Croix de Garry
➢ Personnel communal :
- Avenant n°1 au contrat d’assurance statutaire du personnel
➢ Informations diverses