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Déliberation - DEL 055 SIGNATURES BP 2026 Ville de Nerac
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 04h25 par la commune de Nérac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 055 SIGNATURES BP 2026 Ville de Nerac)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Institutions publiques,
E NERAC - Principal - BP - 2026
V —- ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 23
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES :
Pour : 23
Contre :
Abstentions :
Date de convocation : 03/04/2026
Présenté par le Maire (1),
A Nérac, le 16/04/2026
Délibéré par l'assemblée l'Assemblée délibérante(2), réunie en session Ordinaire
A Nérac, le 16/04/2026
Les membres de l’assemblée délibérante l'Assemblée délibérante (2),(3).
M. ARNAUNE Serge
M. BARRERE Charlie
Z f. DAVID Hugues
= . DULOUARD Yannick donne pouvoir à M. TUFFERY Jean-François
1. ESSERTEL Daniel Æ
M. FRANCOISE Michel donne pouvoirà M. TAROZZI Frédéric
M. GELLY Marc
S . GOLFIER Patrick
M. GUERY Jean-Luc donne pouvoir à M. DA VID Hugues
M. LACOMBE Nicolas
M. SANCHEZ Frédéric
ee 1. SERVOLLE Jean-Jacques
M. TAROZZI Frédéric
M. TUFFERY Jean-François
Z 1. VICENTE Manuel donne pouvoir à M. SERVOLLE Jean-Jacques
Mme BUSQUET Edith
Mme CASEROTTO Evelyne
Mme DARRAC Josiane
AR Prefecture
047-214701955-20260416-DEL0552026-BF
Reçu le 28/04/2026 LR EEE SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Mme EL KHAIRI Najat
Mme FONTANEL Aurore
Mme GARBAY Stéphanie
Mme LAPORTE Marie-Pierre
Mme MEDECIN Françoise donne pouvoir à M. ARNAUNE Serge
Mme POTIER Héléna
Mme PRADO Marie-Ange
Mme QUATRE Laurence
Mme SANSAN Charline
Mme SERRES-SOLANO Mélanie
Mme TESSARIOL Myriam donne pouvoir à Mme QUATRE Laurence
Certifié exécutoire par le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A Nérac, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …., de la Collectivité territoriale unique de …., de la métropole de …, du Conseil syndical de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
AR Prefecture
047-214701955-20260416-DEL0552026-BF
Reçu le 28/04/2026