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Arrêté - 6 3 Lotissements
Document publié le Lundi 1 octobre 2007 par la commune de Baurech.
Lien du pdf (Arrêté - 6 3 Lotissements)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
COMMUNE DE BAURECH
PLAN LOCAL D'URBANISME
6 - ANNEXES
6.3 - Lotissements dont les Règles d'Urbanisme
ont été maintenues
REVISION DU P.L.U.
Architectes D.P.L.G.
Urbanistes D.E.S.S.
Paysagistes D.P.L.G.
38, quai de Bacalan
33300 BORDEAUX
Tél. : 05 56 29 10 70
Fax : 05 56 43 22 81
E-mail :
mtph@agencemetaphore.fr Affaire n° 02-35
BAURECH
PROJET DE P.L.U. ARRETE par
délibération du Conseil
Municipal Le : 1er Octobre 2007
PROJET DE P.L.U. soumis à
ENQUETE PUBLIQUE
du 07/07/2008 au 07/08/2008
P.L.U. APPROUVE par
délibération du Conseil
Municipal Le : 06 Juillet 2009 LOTISSEMENTS – Baurech 1
Juillet 2009
REGLES APPLICABLES AUX LOTISSEMENTS
ET GROUPES D'HABITATION
Liste des lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues en application de l'alinéa 2 de l'article L. 315-1 du Code de l'Urbanisme :
• Sans objet