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Document publié le Jeudi 22 décembre 2022 par la commune de Caudecoste.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 12 22 cr)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Eau et assainissement, Culture et patrimoine,
1
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
du 22 décembre 2022 à 20h
L’an deux mille vingt-et-deux, le 22 décembre à 20 heures, le conseil municipal de la commune de
Caudecoste dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François
DAILLEDOUZE, Maire.
La séance était publique. Date de la convocation : 16 décembre 2022.
Etaient présents les conseillers municipaux : Mmes, Clémentine BONNIER Béatrice GIANIN, Maryse
LESPES, Evelyne LEVEQUE, Delphine MASSON, Sophie MIKULANIEC, Hélène MOLINIER, MM. François
DAILLEDOUZE, Florent OUSTRIN, Philippe VARANNE.
M. Jérôme CAUNES a donné pouvoir à M. François DAILLEDOUZE pour voter en son nom
M. Mathieu CHAPELET a donné pouvoir à Mme Maryse LESPES pour voter en son nom
M. Damien ZAVA a donné pouvoir à M. Florent OUSTRIN pour voter en son nom
M. Cédric DELPECH a donné pouvoir à Mme Hélène MOLINIER pour voter en son nom
Etait excusé : MM. Jérôme CAUNES, Mathieu CHAPELET, Cédric DELPECH, Damien ZAVA
Absent : M. Gilbert GAILLOUSTE
Le conseil a choisi pour secrétaire Mme. Evelyne LEVEQUE, Mme Laurence DUNAUX, secrétaire, a été
nommée secrétaire auxiliaire.
Le compte-rendu de la réunion du 28 novembre 2022 est signé par les membres du Conseil Municipal.
Désignation d’un membre titulaire et suppléant pour la Transition Numérique
Monsieur le Maire informe que l’Agglomération d’Agen a proposé en date du 24 novembre 2022, la création
d’une commission ad’hoc dénommée « Transition Numérique »
Il est demandé au Conseil Municipal de désigner un membre titulaire et un membre suppléant. Après
délibération est nommé membre titulaire : M. François DAILLEDOUZE, membre suppléant : M Damien ZAVA.
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
Sécurisation de la route départementale RD119 et de la Place R Rogale
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’entreprendre des travaux de sécurisation
de la RD 119 en zone urbaine cote Layrac et de la place Raoul Rogale.
L’estimation présentée fait apparaître un coût de travaux de 31 000 € (HT) soit 37 200 € TTC.
Monsieur le Maire est autorisé à entreprendre cette opération d’investissement, à solliciter les subventions
conformément au plan de financement prévisionnel suivant :
Dépenses H.T. (€) T.T.C. (€)
Entrée Beaujardin II 17 000,00 20 400,00
Rue du Stade – Beaujardin I 5 000,00 6 000,00
Place Raoul Rogale 9 000,00 10 800,00
TOTAL 31 000,00 37 200,00
Recettes base (€) Valeur (€)
Etat DETR 31 000,00 16 % 5 300,00
CD47 programme Facil 31 000,00 50 % 15 500,00
CD47 Amandes de Police 10 000,00 40 % 4 000,00
Commune 31 000,00 20 % 6 200,00
TOTAL 31 000,00 2
Monsieur le Maire est autorisé à inscrire au budget les crédits nécessaires à la réalisation de l’opération
Monsieur le Maire, ou, à défaut, sa 1ère adjointe, Mme Maryse LESPES, est autorisé à signer les pièces nécessaires
à la réalisation de l’opération.
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
Diagnostic de l’état du calice et de sa patène
M. le Maire rappelle que la commune est propriétaire d’un calice offert par le Prince de Conti en 1666. Ce
calice est exposé au musée de Caudecoste depuis le 06 juillet 2019. M. Airiau, Conservateur des antiquités et
objets d'art du Lot-et-Garonne, DRAC Nouvelle Aquitaine, avait remarqué quelques points rouges sur le calice et
proposait un diagnostic et une analyse. Le Conseil Municipal avait décidé en date du 17 septembre 2019 de « ne
pas donner suite pour l’instant ».
M. Airiau a demandé a rencontré M. le Maire le 17 décembre 2021. Il l’a informé que la DRAC financerait
le projet à hauteur de 50 % et le Conseil Départemental, au titre des subventions « capital patrimonial »
participerait à hauteur de 25 %.
Le diagnostic s’élève à 2 840 € (le prestataire n’est pas à ce jour assujetti à la TVA).
Notre demande a été refusée en 2022, manque de fonds de la DRAC, le devis ayant été réactualisé, nous
réitérons cette demande pour l’année 2023.
Le Conseil Municipal va réitérer sa demande pour l’année 2023, va inscrire au budget la dépense.
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
Questions diverses :
Délestage électricité : Les habitants de Caudecoste seront prévenus par téléalerte et réseaux sociaux en cas de
coupure. Les délestages sont prévus entre 8h-13h et 18h-20h pour des coupures de 2h.
Recensement de la population : 1159 caudecostois à ce jour. Toujours en progression.
Le Brescou et la Nauze : L’agglomération d’Agen et la Direction départementale du Territoire ont proposé des
solutions pour éviter les écoulements (plantation arborées, relevés topographiques pour redessiner un lit) mais
aucune subvention n’est prévue. D’autres solutions doivent être étudiées.
Le ruisseau allant de « Jaumet » à La Nauze a été déclassé en fossé, cela permettra de simplifier les opérations
de maintenance.
Station épuration Beaujardin : Les travaux d’amélioration de la STEP sont presque terminées pour un montant
de 138 834 €. Des améliorations notables aux abords sont d’ores et déjà visibles. Cependant des écoulements
d’eau pluviales se font encore dans le tout à l’égout pouvant faire déborder la station en cas de fortes pluie.
Pylône Orange : La mairie n’a réceptionné aucun dossier d’implantation définitive, à l’heure actuelle.
L’implantation mais le plus favorable serait à proximité du Karting car en hauteur la couverture 4G/5G est
meilleure ce qui permettrai de conserver une hauteur d’antenne raisonnable à 24m.
Vœux de la Municipalité : le samedi 14 janvier M. Le Maire sollicite la présence du plus grand nombre d’élus à la
cérémonie.
La séance est levée à 20h30.