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Ordre du Jour - ODJ CM 30032018
Document publié le Vendredi 30 mars 2018 par la commune de Périgueux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 30032018)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Données personnelles,
CONSEIL MUNICIPAL
PÉRIGUEU
Séance du vendredi 30 mars 2018 à 18 heures 00 RARE
- Désignation d'un secrétaire de séance
- Ratification du procés-verbal du 25/01/2018
1 - Compte administratif 2017 - budget annexe eau... 3 Rapporteur : Laurent ROUQUIE
2 - Affectation des résultats 2017 - budget annexe eau... 42 Rapporteur : Laurent ROUQUIE
3 - Budget Primitif 2018 - budget annexe eau..." 43 Rapporteur : Laurent ROUQUIE
4 - Compte administratif 2017 - budget annexe assainissement... 69 Rapporteur : Laurent ROUQUIE
5 - Affectation des résultats 2017 - budget annexe assainissement... 95 Rapporteur : Laurent ROUQUIE
6 - Budget Primitif 2018 - budget annexe assainissement... 96 Rapporteur : Laurent ROUQUIE
7 - Compte administratif 2017 - budget principal..." 120 Rapporteur : Laurent ROUQUIE
8 - Affectation des résultats 2017 - budget principal... 302 Rapporteur : Laurent ROUQUIE
9 - Budget Primitif 2018 - budget principalosssssmemmesSssnEmEnmEmEnnnenneeneanennenn 303 Rapporteur : Laurent ROUQUIE
10 - Fiscalité - vote des taux 2018... rime 397 Rapporteur : Laurent ROUQUIE
11 - Subventions aux associations... césarienne: 398 Rapporteur : Laurent ROUQUIE
12 - Projet quartier Montaigne - Prorogation de la promesse de vente... 402 Rapporteur : Antoine AUDI
13 - Programmation appel à projets 2018 - Politique de la Ville... 408 Rapporteur : Christiane RAT
14 - Mise à jour du tableau des effectifs... ii iiissnsisssresscenressees 412 Rapporteur : Laurent MOSSION
15 - Rapport sur l'égalité hommes/femmes 2017. dd essssrnrrssnenss 417 Rapporteur : Laurent MOSSION
16 - Mise en place de la nouvelle réglementation européenne sur la protection des données - application du Règlement Général de Sécurité (RGS) sur la protection du Système d'Information... ss nissan ensure santa erass ane 435 Rapporteur : Laurent MOSSION
17 - Fermeture de la maternelle Route d'Agonac pour la rentrée de septembre 2019... 436 Rapporteur : Natacha MAYAUD
18 - Réajustement de la carte de sectorisation pour le secteur Le Toulon/Clos Chassaing.437 Rapporteur : Natacha MAYAUD
19 - Demande de dérogation à l'organisation de la semaine scolaire... 438 Rapporteur : Natacha MAYAUD
20 - Théâtre de Périgueux - Changement des fauteuils, de la moquette et du rideau de scène de la grande salle de spectacles Demandes de subventions... 439
1 Rapporteur : Elisabeth DARTENCET
” | | , PERIGUEU 21 - Proposition de désaffectation de documents du domaine public... AE a
Rapporteur : Elisabeth DARTENCET PÉRIGORD
22 -Motion à destination du Ministère des Transports, relative au devenir de la Périgueux AgEN. ni déponidideni lin fenensdt tes dance int eS LG onde este sea cdd e essaie dde 545 Rapporteur : Antoine AUDI