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unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil communautaire du 23 mai 2023 1
Document publié le Mardi 23 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil communautaire du 23 mai 2023 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité sociale, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 MAI 2023
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 17 Janvier 2023
Présentation des actions du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)
FINANCES
1- Attribution de subventions
2- Convention tripartite entre l’Agglomération de Chaumont, la Caisse
d’Allocations Familiales de la Haute-Marne et la Mutualité Sociale Agricole
de Sud Champagne
URBANISME, HABITAT, PATRIMOINE
3- Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant programme local de l'Habitat (PLUiH)
TRANSITION NUMERIQUE
4- Avenant à la convention signée avec la SPL-Xdemat : Accès à l’application Xtransfert
5- Approbation de la répartition du capital social de la SPL-XDemat et attribution d'un pouvoir au représentant de la collectivité
ADMINISTRATION GENERALE
6- Syndicat Intercommunal d’Adduction en Eau (SIAE) Marne-Rognon – Remplacement de délégués
7- Convention de partenariat à conclure avec l’Association Arts Vivants 52 pour l’organisation des « Rencontre vocales aux jardins »
8- Désignation du référent déontologue des élus et modalités d'exercice
9- Tableau des postes
10- Rapport Social Unique
11- Compte rendu des actes passés par le Président