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unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 28 mai 2024
Document publié le Mardi 28 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 28 mai 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Environnement,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2024
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 26 septembre 2023, 12 décembre 2023 et du 23 janvier 2024
Présentation du rapport d’activités BSC
Présentation du guide « stage et alternance »
FINANCES
1 - Budget annexe « Régie Eau » - Décision modificative n°1
2 - Budget annexe « Régie Assainissement des eaux usées » - Décision modificative n°1
3 - Demandes de subventions – animations itinérantes dans les villages ruraux de l’Agglomération de Chaumont
SPORTS
4 - Révision grille tarifaire centre aquatique Palestra
ECONOMIE
5 - Z.A. de Vraincourt - création de diverses servitudes d’utilité publique sur terrains propriétés de l'Agglomération
6 - Z.A. de la gare à Bologne - modification des conditions de cession d'un terrain industriel
7 - Parc d'activités Plein'Est - vente d'un terrain à la SCI CORPORATE
8 - Pépinière d’Entreprises - Ajout de tarifs supplémentaires et modification du règlement intérieur
9 - Désaffectation d’un bien n’entrant plus dans le domaine de compétence de l’Agglomération de Chaumont
TOURISME
10 - Attribution de subvention à la SEM du Mémorial Charles De Gaulle 2024 – Approbation et signature de la convention d’attribution
URBANISME, HABITAT, PATRIMOINE
11 – Débat sur les zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAENR)
12 – Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Chamarandes-Choignes MOBILITE ET INTERMODALITES
13 – Attributions de subventions (ARIH 52, ADATEEP 52)
14 - Conventions Syndicats Transport Scolaire – année scolaire 2023/2024
ENVIRONNEMENT, CYCLE DE L’EAU
15 – Renouvellement des conventions de délégation avec les syndicats des eaux de Crenay-Neuilly et
Ageville-Esnouveaux – Modification
TRANSITION ENERGETIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE
16 - Prescription et modalités d’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial de l’Agglomération de Chaumont
COHESION SOCIALE ET TERRITORIALE
17- Abondement du Fonds de Solidarité Logement (FSL) pour l’année 2024
18 - Nouveau Programme de Renouvellement Urbain : avenant d’amplification
RESSOURCES HUMAINES
19 - Tableau des postes
20 – Octroi d’une prime exceptionnelle du pouvoir d’achat
CONTRACTUALISATION
21 – Transformation Digitale des Commerces – organisation d’un évènement « Digital Days »
ADMINISTRATION GENERALE
22 – Pôle Métropolitain - Bourgogne-Sud Champagne-Portes de Paris - adhésion des communautés de communes de la Région de Bar-sur-Aube et des portes de Romilly-sur-Seine
23 - Convention de partenariat média évènementiel Palestra avec le JHM
24 - Convention de communication avec ACTIVE RADIO sur la valorisation des actions de la collectivité auprès du grand public
25 - Syndicat Intercommunal de renforcement de l’alimentation en eau potable des communes de Briaucourt, Chantraines et Rochefort-sur-la-Côte – Remplacement de délégués
26 - Approbation de la répartition du capital social de la SPL-XDemat et attribution d’un pouvoir au représentant de la collectivité
27 - Compte-rendu des actes passés par le Président
28 - Compte-rendu des actes passés par le Bureau communautaire