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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20200305
Compte-Rendu - 26 01 12+Compte rendu+du+Conseil+
Document publié le Lundi 12 janvier 2026 par la commune de Lantenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 26 01 12+Compte rendu+du+Conseil+)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Économie et finances,
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
LUNDI
12
JANVIER
2026
:
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
le
lundi
12
janvier
2026
à
19
heures,
sur
convocation
en
date
du
07 janvier
2026
de
Monsieur
Raymond
BALLAND,
1° Adjoint
au
Maire.
Etaient
présents
:
Mr
BALLAND
Raymond
- Mr
PERTREUX
Anthony
- Mr
CHABAUD
Michel
- Mr
CHEVILLON
Kevin
- Mr
PELISSON
Alexandre
-
Mme
PELISSON
Georgette
- Mme
Evelyne
SAVEY-GENET
—
Mr
MIALON
Jean-Pierre.
Procuration: BENOIT
Jean-Louis
à BALLAND
Raymond;
DUNEZAT
Sandrine
à
PELISSON
Alexandre.
Secrétaire
de
séance
:
Mr
PELISSON
Alexandre.
Monsieur
le
1°"
Adjoint
demande
l’approbation
du
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
24
novembre
2025 :
“
Approuvé
à
l'unanimité
Délibérations
-
_2026/001/001
—-
ADHESION
A
LA
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
SOUSCRITE
PAR
«
GROUPAMA
»
Monsieur
le
1°’ Adjoint
informe
que
la convention
de participation. pour
le
risque
«
Prévoyance
»
conclue
avec
GROUPAMA
commence
à
partir
du
1° janvier
2026.
La
participation
de
la
collectivité
est
de
10
€
par
agent,
par
mois.
“
Approuvé
à
l'unanimité
-
__2026/001/002
- VENTE
DE
BOIS
SUR
PIED
SUR
LA
COMMUNE
DE
LANTENAY
Monsieur
le
1°
Adjoint
donne
lecture
aux
membres
présents
de
l'offre
d'achat
proposée
par
la
Scierie
Monnet-Sève
située
à
Outriaz
(Ain).
Cette
proposition
repose
sur
la
coupe
de
bois
sur
pied
dont
les
caractéristiques
sont
les
suivantes
:
Commune,
références
cadastrales
LANTENAY
—
PARCELLE
AC
67
Essences,
volume
présumé,
Epicéa
—
50
m3
Type
de
coupe
1°
éclaircie PRIX
UNITAIRE
SUR
PIED
de
billons
pour | 48.00
€/m3
charpente
4€]
stère
Prix
unitaire
du
bois
de
trituration
Commune,
références
cadastrales
LANTENAY
—
PARCELLE
AC
35
Essences,
volume
présumé,
Sapins
—
70
m3
Type
de
coupe
Régénération
PRIX
UNITAIRE
SUR
PIED
de
billons
pour | 38.00
€/m3
charpente
“
Approuvé
à
l'unanimité
-
__2026/001/003
-
DELIBERATION
OUVERTURE
PAR
ANTICIPATION
DE
CREDITS
BUDGETAIRES
POUR
LA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
2026
Monsieur
le
1° Adjoint
rappelle
que
jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou
jusqu'au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérante,
engager,
liquider
et
mandater
des
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
Crédits
2
4:
pouvant
ce au
tre
Chapit
Crédit
RAR 2024 | titre des
l'assemblée
apitre
où
reaits
inscrits
décisions
Montant
total
nes
opération
votés
PRE
délibérante
au
BP
modificative
:
au
BP
2025
té
au
titre
de
2025
2025
l'article L 1612-1
du
CGCT
21- Immobilisations
81
214,86€
4000.00
€
85214.86€
21303.71
€
incorporelles TOTAL
81
214,86€
4000.00
€
85214.86€
21303.71
€
“
Approuvé
à
l'unanimité
-
2026/001/004
—- ACHAT
LAVE-VAISSELLE
POUR
LA
CANTINE
Monsieur
le
1* Adjoint
explique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
lave-vaisselle
de
la
cantine
a
de
sérieuses
pannes.
Il n'est
plus
rentable
de
le
réparer
(il
a
20
ans).
Un
devis
pour
l'achat
d'un
nouveau
lave-vaisselle
a
été
établi
chez
BBFC
d’un
montant
de
4
946.54
€.
" _ Approuvé
à
l'unanimité Il.
Etat
d'avancement
des
projets
Remise
en
état
des
poteaux
du
sentier
botanique
à
faire,
financer
par
HBA.
Travaux
de
l’église
:
Restauration
des
vitraux
en
cours.
Restauration
et
changement
des
escaliers
et
parvis
prévu
en
décembre,
reportés
courant
janvier
suivant
la
météo.
IV.
Compte
rendu
de
réunions :
©O O O
SIEV
:
Vote
du
prix
de
l'eau
vendu
aux
collectivités
: 0.8€m3.
Réfection
des
façades
de
la
station
de
Luthézieu.
Délibération
pour
débloquer
un
montant
à
l'investissement
avant
le
vote
du
budget.
V.
Questions
diverses
:
Barnum
: Remise
gracieuse
le
13
janvier
au
hangar,
d’un
barnum
pour
les
associations
de
la
commune. Menu
du
31
janvier
pour
le
repas
des
anciens.
Bilan
annuel
de
la
salle
polyvalente
: Il
présente
un
léger
déficit
de
1
000
€.
Mais
correspond
bien
aux
besoins
des
habitants.
Dossier
assainissement
au
Tremblay,
aucun
retour
de
HBA.
Suivi
des
créances.
Convention
balayeuse
avec
Outriaz.
Le
bois
délivré
en
bord
de
route
sera
disponible
après
l'exploitation
des
parcelles
11-12-13-14.
Fin
de
réunion
20
h
35.
Prochaines
réunions
:
Commission
des
travaux
le vendredi
16
janvier
(inventaire
pour
la
future
mandature).
Commission
des
finances
la
1°"°
semaine
de
février.
Conseil
Municipal
le
lundi
9
mars
2026.
Le
Président
de
séance,
Le
Secrétaire
de
séance,
Monsieur
Alexandre
PELISSON.
Toutes
les
délibérations
relatives
à
ce
Conseil
Municipal
sont
consultables
en
mairie.
3