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Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Gilly-lès-Cîteaux.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations cm 3 octobre 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Sécurité sociale,
DEPARTEMENT
Côte d'or
République Française
COMMUNE DE GILLY LES CITEAUX
Nombre de membres
Présents : 11
Votants: 14
Séance du jeudi 03 octobre 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le trois octobre à 20 h 00, l'assemblée
régulièrement convoquée le 27 septembre 2024, s'est réunie sous la présidence
de Didier DANEL.
Sont_présents: Didier DANEL, André MONTELLE, Christian SAUVADET,
Jean-François RIOT, Bernard MUNIER, Isabelle LARMIER, Bertile PIHET,
Martine GUILLEMAUD, Isabelle BOIVIN, Tony SICKLER, Roland MONGEARD
Représentés: Aurélie WALTER, Janice DEBERNARD, Denis SIMONET
Excuses: Cédric BRISARD
Absents:
Secrétaire de séance: Isabelle LARMIER
DATE
03/10/2024
03/10/2024
03/10/2024
03/10/2024
TABLE RÉCAPITULATIVE
des délibérationsde la séance du 03 octobre 2024
NUMERO
DE_2024_021
DE_2024_ 022
DE_2024_023
DE_2024_ 024
Liste affichée le 11 OCT. 202
Le Maire,
Didier DANEL.
OBJET
Protection sociale complémentaire risque adoptée
prévoyance
Délibération pour soumettre à déclaration adoptée
d'urbanisme les travaux de ravalement de façades
et de démolition
Tarifs de location des salles communales adoptée
SICECO - RODP pour chantiers provisoires de gaz adoptée
et d'électricité - hausse du plafond réglementaire de
la redevance